Thèses soutenues

Ramah EL TAYEB EL SADDIG
Date de soutenance : 18 octobre 2024
Sous la direction de : Martin Ndende, Dominique GAURIER et Frantz MYNARD
De l'existence d'un droit maritime méditerranéen: Survivance de la pratique romano-byzantine dans le fiqh al-Islami (VIIIe - XIe siècles)

Morgane QUEREL
Date de soutenance : 17 Octobre 2024
Sous la direction de : Martin NDENDE
La transition écologique du transport maritime – Analyse et perspectives d’évolution du cadre juridique

Duy Linh NGUYEN HOANG
Date de soutenance : 23 Avril 2024
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La mise en œuvre de la Convention du Travail Maritime de 2006 de l’OIT au Viêt-Nam et dans sa région.

Ibrahima Fedior DIA
Date de soutenance : 28 novembre 2023
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
D'un cadre national à l'internationalisation du social des gens de mer : l'application du droit international du travail maritime en Afrique francophone de l'Ouest

Isabelle OUM LIKOUND
Date de soutenance : 10 juillet 2023
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La fiscalité des activités maritimes en Union européenne: La complexité de la lutte contre les distorsions de concurrence dans un secteur mondialisé

 

Adrien ALAUX
Date de soutenance : 12 décembre 2022
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La position dominante collective en droit de la concurrence de l'Union européenne : contribution sectorielle des alliances maritimes.

Patrice Alowanou EDORH-KOMAHE 
Date de soutenance : 2 décembre 2022
Sous la direction de : François MANDIN et Gael PIETTE, Université de Bordeaux
Thèse réalisée dans le cadre d'une convention CIFRE avec le cabinet d'assurances de M. Antoine LUQUIAU, Adam Assurances à Bordeaux
Les activités maritimes face aux nouveaux risques : l'assurance entre défis et innovation.

Guemeytha Ismaël KONÉ
Date de soutenance : 11 mars 2021
Sous la direction de : François MANDIN et Arnaud MONTAS, Université de Bretagne Occidentale
Le transport international de déchets dangereux par voie maritime.

Dagbénagni François GANKOUTIN
Date de soutenance : 30 novembre 2020
Sous la direction de : Martin NDENDE et Joseph DJOGBENOU, professeur à l'université d'Abomey-Calavi, président de la Cour constitutionnelle du Bénin,
Les aspects juridiques de la prévention et de la gestion des risques portuaires au Bénin et en Afrique de l'Ouest et du Centre.

Alain KONLAC
Date de soutenance : 23 octobre 2020
Sous la direction de : Martin NDENDE et Manuel OSANTE, Universidad del Pais Vasco, thèse en co-tutelle internationale
L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques : L'activité et les mécanismes de couverture des P & I Clubs.
                 Prix de thèse (Sciences humaines et/ou sociales) de l'Académie de Marine 2021
                 Publication L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs - L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques,
                                   coll. Affaires maritimes et transports, L'Harmattan, Paris, 2022

Vonintsoa RAFALY
Date de soutenance : 17 janvier 2020
Sous la direction de : Odile DELFOUR-SAMAMA
La responsabilité des Etats en haute mer : entre crise et révolution du droit de la mer. Le cas de la conservation des ressources halieutiques.
        Lettre de félicitations du Centre d'Etudes Stratégiques de la Marine (CESM) dans le cadre du prix Amiral Devoluy 2019.

Ahmad KABBAHA
Date de soutenance : 13 décembre 2019
Sous la direction de : Dominique GAURIER et Eric MONDIELLI
Le statut juridique et la responsabilité des personnels des sociétés militaires et de sécurité privées en Droit international humanitaire.

Gaetan BALAN
Date de soutenance : 10 décembre 2019
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
L'engagement de l'Union européenne dans la lutte contre les activités illicites en mer - La construction d'un cadre institutionnel et matériel.

Yann TÉPHANY
Date de soutenance : 18 juin 2019
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La lutte contre les activités illicites en mer. 
        Prix Claude Boquin 2020 de l'Académie de Marine, Lettre de félicitations du Centre d'Etudes Stratégiques de la marine (CESM) dans le cadre du prix Amiral Devoluy 2020.

Hadi ALI MIGANEH
Date de soutenance : 28 septembre 2018
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Analyse de l'évolution portuaire : le cas de Djibouti - Croisement et  articulations entre contexte de piraterie maritime, dynamique institutionnelle et logique de marché.

Fedoua ERRIZANI
Date de soutenance : 15 mai 2018
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les réformes portuaires marocaine et française : entre enjeu de bonne gouvernance et incitation au partenariat public-privé.

Florian THOMAS
Date de soutenance : 5 février 2018
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les relations de travail offshore - Contribution à l'étude du pluralisme juridique.
        Publication aux PUAM, coll. Droit maritime, aérien et des transports, Aix-en-Provence, 2019

Marie BOURREL - MCKINNON
Date de soutenance : 10 novembre 2017
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Anticipation et maîtrise des risques de dommages causés par le navire à l'environnement durant son cycle de vie
2 volumes - 1414 pages + Annexes.

Roland LE GOFF
Date de soutenance : 14 décembre 2016
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE et Eric MONDIELLI
La protection des navires soumis au risque de piraterie.

Aris-Georges MARGHELIS 
Date de soutenance : 16 juin 2016
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer dans ses rapports aux relations internationales : entre pacification et tensions.
Pour une approche sécuritaire et stratégique du droit de la mer.

Ziemongo KONATE
Date de soutenance : 22 février 2016
Sous la direction de : Martin NDENDE
Les conflits de lois et de juridictions dans le droit OHADA.

Karolina ZAKOVSKA

Date de soutenance : 18 décembre 2015

Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER

La protection de la biodiversité marine en droit international : A la recherche d'un cadre d'harmonisation d'une réglementation disparate.
 

Fan ZHANG

Date de soutenance : 6 novembre 2015

Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE

Le connaissement en droit chinois à la lumière des conventions internationales.

Bleuenn GUILLOUX

Date de soutenance : 3 novembre 2015

Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER

Les ressources génétiques marines, la recherche & développement et le droit.

Prix Georgette Mariani - Aguirre-Basualdo de la Chancellerie des universités de Paris
 

Wilfried A. HOUÉYISSAN

Date de soutenance : 10 avril 2015

Sous la direction de : Martin NDENDE et Dorothé C. SOSSA

Les obligations de livraison, de conformité et de garantie contre les vices cachés :
Etude du droit OHADA à la lumière des droits français, québécois et de la common law canadienne.

Aristide Christian NGOME EBONGUE
Date de soutenance : 2 juillet 2014
Sous la direction de  : Martin NDENDE et Victor Emmanuel BOKALLI
La réforme du régime des responsabilités dans le cadre de la Convention CNUDCI sur le contrat de transport international de marchandises par mer.

Mamadou SOW
Date de soutenance : 10 décembre 2013
Sous la direction de  : Martin NDENDE
Impact des surestaries sur les chartes-parties au voyage : De l'effet des clauses de temps sur l'équilibre contractuel dans les affrètements.

Cédric LEBOEUF
Date de soutenance : 25 novembre 2013
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
De la surveillance des activités humaines en mer. Essai sur les rapports du Droit et de la Technique.

Héloïse DEGERT-RIBEIRO
Date de soutenance : 19 avril 2013
Sous la direction de : Martin NDENDE
La lutte contre les activités illicites dans la mer des Caraïbes.

Anne GALLAIS-BOUCHET
Date de soutenance : 18 février 2013
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les autoroutes de la mer et le droit de l'Union européenne.

Merlin GUIMFACK
Date de soutenance : 03 décembre 2012
Sous la direction de : Martin NDENDE
Réflexion critique sur les modes de règlement des litiges dans le transport maritime de marchandises.

Khansa LAGDAMI
Date de soutenance : 27 novembre 2012
Sous la direction de : Martin NDENDE
Les enjeux de la sécurité et de la sûreté maritimes en mer Méditerranée.

Sarah LELONG
Date de soutenance : 10 juillet 2012
Sous la direction de : Gwenaële PROUTIERE-MAULION
La gouvernance des pêches à l'interface entre ressources halieutiques et société. Perspectives juridiques, biologiques et socioéconomiques.

Marie-Josiane ETEME
Date de soutenance : janvier 2012
Sous la direction de :  Martin NDENDE
Aspects juridiques des contrats pétroliers d'exploration et d'exploitation en mer (Approches comparées).

Awa SAM-LEFEBVRE
Date de soutenance : 4 novembre 2011
Sous la direction de : Martin NDENDE et Abdoullah CISSE
La sécurité du passager dans le transport maritime.

Kaoutar MERBOUH
Date de soutenance : 18 octobre 2011
Sous la direction de : Yves TASSEL
Responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français.

Tamilla AGAYEVA
Date de soutenance : 10 février 2011
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Le régime juridique des hydrocarbures de la mer Caspienne.

Eulalie MAZIGUI NGOUE
Date de soutenance : 14 janvier 2011
Sous la direction de : Martin NDENDE et Victor Emmanuel BOKALLI, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Yaoundé II (Cameroun)
Le droit du transport multimodal des marchandises des pays de la CEMAC.

Khalifa Ababacar KANE
Date de soutenance : 7 janvier 2011
Sous la direction de : Martin NDENDE et Isaac Yankhoba NDIAYE, faculté des sciences juridiques et politiques de l'Université Cheik Anta Diop (Sénégal)
Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaires au Sénégal.
       Publication dans la collection Études africaines, L'Harmattan, 2012

Hélène LEFEBVRE/CHALAIN
Date de soutenance : 7 octobre 2010
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La stratégie normative de l'organisation maritime internationale.
       Publication PUAM, coll. Droit des transports maritimes, aériens et terrestres, Aix, 2012

Ann-Isabelle GUYOMARD
Date de soutenance : 6 juin 2010
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La protection de l'environnement en Antarctique : Droit international et droit comparé.       
      Récompensée du prix Georgette Mariani/Louis Forest de la Chancellerie des universités de Paris, 2011. Texte intégral disponible en ligne.

Christian Amour ZINSOU
Date de soutenance : 4 mai 2010
Sous la direction de : Martin NDENDE
Le Mémorandum d'entente d'Abudja et le renforcement de la sécurité des transports maritimes en Afrique.

Anne-Laure GARRET
Date de soutenance : 2 mars 2010
Sous le direction de : Patrick CHAUMETTE
Le statut des marins sous pavillon français.
      Publication PUAM, coll. Droit des transports maritimes, aériens et terrestres, Aix, 2011

Amandine LEFRANCOIS
Date de soutenance : 17 février 2010
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
L'usage de la certification, nouvelle approche de la sécurité dans le transport maritime.
      Publication PUAM, coll. Droit des transports maritimes, aériens et terrestres, Aix, 2011

Anastasiya KOZUBOVSKAYA-PELLE
Date de soutenance : 2010
Sous la direction de : Yves TASSEL
De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises: notion et identification.
       Prix national de thèse Georgette Mariani, portant sur le droit de la mer, de la Chancellerie des universités de Paris, 2011.
        Publication PUAM, coll. Droit des transports maritimes, aériens et terrestres, Aix, 2011

Denis ROY
Date de soutenance : 23 mai 2008
Sous le direction de : Jean-Pierre BEURIER
Etude comparée du plateau continental de la France et du Canada.

Jean-Marie CRABOT
Date de soutenance : 2 avril 2008
Sous la direction de : Martin NDENDE
Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes internationaux.

Joseph NGUENE NTEPPE
Date de soutenance : 4 octobre 2007
Sous la direction de : Martin NDENDE et Victor Emmanuel BOKALLI
Les conflits de conventions internationales de droit privé : le cas de la convention de Bruxelles de 1924 et des règles de Hambourg de 1978
en droit des transports maritimes internationaux de marchandises.

Joseph Alain BATOUAN NOUYOM
Date de soutenance : 4 octobre 2007
Sous la direction de : Martin NDENDE et Paul Gérard POUGOUÉ
Le droit OHADA sur le transport des marchandises par route : Approche critique, Prospective et Comparative.

Julien ROCHETTE
Date de soutenance : 10 juillet 2007
Sous la direction de : André-Hubert MESNARD
Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière. Étude en droit international et droit comparé franco-italien.
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00172410 

Jean-Marie NTOUTOUME
Sous la direction de : Martin NDENDE
La Cour de Justice Communautaire; sentinelle du processus d'intégration en zone CEMAC.

Mathilde LANNEAU-SEBERT
Date de soutenance : 14 décembre 2006
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La mise en oeuvre du droit de la sécurité maritime.

Nathalie CORBE
Date de soutenance : 20 octobre 2006
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Le droit international et les câbles sous marins.

Noëlla LE PENNEC
Date de soutenance : 6 juillet 2006
Sous la direction de : André Hubert MESNARD
Les Affaires Maritimes et la protection de l'espace maritime et littoral.

Arnaud MONTAS
Date de soutenance : 9 décembre 2005
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le quasi contrat d'assistance - Essai sur le droit maritime comme source de droit.
      Publication, LGDJ, Paris, Bibliothèque de droit privé, tome 482, 2007.
Diezza GOHO
Date de soutenance : 1er juillet 2005
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les marins abandonnés.

Agnès ROYER-FLEURY
Date de soutenance : 26 novembre 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL
Essai d'une théorie juridique du connaissement et des autres titres de transport maritime.

Charlotte LALLEMENT
Date de soutenance : 18 octobre 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL
La navigabilité du navire.

François-Xavier PIERRONNET
Date de soutenance : 1er juillet 2004
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Responsabilité civile et passagers maritimes.

Bertrand SABADIE
Date de soutenance :
Sous la direction de : Yves TASSEL
L'affrètement de l'espace.

Bertrand VENDÉ
Date de soutenance : 12 Mars 2004
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Les polices dans les ports maritimes.

Amadou AW
Date de soutenance : 28 Janvier 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL
L'affrètement de l'espace. La mise en oeuvre du droit de la sécurité maritime.

Maria-Eleftheria KATSIVELA
Date de soutenance : 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL et Guy LEFEBVRE, université de Montréal
Multimodal carriers liability in the United States and Canada: towards uniformity of applicables rules?

Céline DE ROANY
Date de soutenance : 12 Décembre 2003
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La Mer du Nord, laboratoire du droit de l'environnement marin.

Edward TIERNY
Date de soutenance : 4 Septembre 2003
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Le port maritime : lieu d'un pari libéral pour un enjeu régalien.

Jalila ZEGRARI
Date de soutenance : septembre 2001
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les transports maritimes et l'Union Maghrébine Arabe.  

Gwenaëlle LE GURUN
Date de soutenance : 23 Décembre 2000
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La métamorphose encore inachevée du statut des biens culturels sous-marins.

Pierre TRACOL
Date de soutenance : 16 Décembre 2000
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le renouveau de la copropriété du navire.

Abdellah ABOUSSOROR
Date de soutenance : 4 Juin 1999
Sous la direction de : Yves TASSEL
L'exécution du contrat de transport de marchandises en droit marocain et en droit français.

Laurent BORDEREAUX
Date de soutenance : 25 Janvier 1999
Sous la direction de : André-Hubert MESNARD
Service public et manutention portuaire - Les déboires d'un couple méconnu.

Abdelbare MAROUAZI
Date de soutenance : novembre 1998
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les relations entre le Maroc et l'Union Européenne en matière de transports maritimes.

Jean-Michel MORINIÈRE
Date de soutenance :  1997
Sous la direction de : Yves TASSEL
Les "non vessels-operating common carriers" (NVOCC) : Essai sur le transporteur maritime.

Imad Eldin ABDUL-HAY
Date de soutenance :  1997
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le consignataire "du navire dans le transport maritime international : Étude comparative avec le droit français.

Marie-Madeleine TANOH
Date de soutenance :  1996
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses, l'assurabilité du risque.

Guillaume DANEELS
Date de soutenance :  1996
Sous la direction de : Yves TASSEL
Les clauses de classification dans les polices d'assurance maritime.

Michel MORIN
Date de soutenance :  1995
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le pollution par les navire de commerce et les Etats côtiers.
Cécile De CET-BERTIN
Date de soutenance : 1995
Sous la direction de : Joel BOUDANT
La réglementation communautaire des transports maritimes : évolution d'une approche.
              Prix national de thèse Georgette Mariani, portant sur le droit de la mer, de la Chancellerie des universités de Paris, 1996

Gwenaele PROUTIÈRE-MAULION
Date de soutenance : décembre 1994
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La politique communautaire de réduction de l'effort de pêche - De la liberté de pêche au droit de l'exploitation des ressources.   
      Prix Atlanthèse de la Ville de Nantes, 1992-93 et 1993-94, Prix Georgette MARIANI de droit de la mer de la Chancellerie des universités de Paris, 1995               
           Publiée coll. Logiques Juridiques, L'Harmattan, Paris, 1998.

Hélène ENHART
Date de soutenance : 1994
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le secours en mer - Réflexions sur la non-rémunération du sauvetage des personnes dans l'exercice d'un loisir nautique.

Mohammed ZRIOUIL
Date de soutenance : juin 1994 
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Le sort du marin malade ou blessé en droit français.

Halima BABES-BOUROUGA
Date de soutenance : 1994
Sous la direction de Philippe-Jean-HESSE
Les aspects juridiques de la profession de transitaire : l'exemple de l'Algérie.

Jean-Paul DECLERCQ
Date de soutenance : avril 1993
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La réparation du préjudice subi par un marin, victime d'un évènement de mer, et par ses proches.

Papa Banga GUISSÉ
Date de soutenance : 1992
Sous la direction de : Yves TASSEL
Les aspects institutionnels des assurances maritimes au Sénégal.

Les thèses soutenues avant 1993 ont disparu, en partie, de nos registres, lors des changements de sites web du CDMO, et cela est bien regrettable.
Nous avons cependant retrouvé les 32 thèses soutenues sous la direction du professeur Philippe-Jean HESSE, qui a longuement assuré, presque seul, la continuité de cette activité doctorale, avant que l'équipe du CDMO ne s'étoffe.
 

Guy AUBIN, Les négociations collectives en droit du travail maritime ou Essai de paradigme de la négociation, Thèse Droit, co-direction de Patrick CHAUMETTE, Nantes, 1992.
Larbi REZGALLAH, Le statut du marin en droit algérien, Thèse Droit, Nantes, co-direction Patrick CHAUMETTE, 1992.
Raman SALAM, Le rôle des enjeux économiques dans l’établissement du nouveau droit de la mer à la troisième conférence des Nations Unies en 1982, Thèse Droit, Nantes, 1992.
Mamadou DIALLO, Les aspects juridiques des transports maritimes conteneurisés, Thèse Droit, Nantes, 1991.
Yves CROGUENNEC, L’arrimage de la marchandise transportée par mer, Thèse Droit 3^ème cycle, Nantes, 1990.
Francis SASSA, La coopération maritime en Afrique Noire, Thèse Droit, Nantes, 1990.
Ahmad MUSTAPHA, Le statut juridique des baies et des détroits en droit de la mer, application particulière au golfe d’Akaba et aux détroits de la Mer Rouge, Thèse Droit, Nantes, 1990.
Alireza MOHAMMAD ZADEHVADGHA, Transport combiné : convention de Genève du 24 mai 1980 sur le transport multimodal international de marchandises, Thèse Droit, Nantes, 1989. Ebrahim BEIGZADEH, Les zones maritimes de juridiction nationale : de l'affrontement, Genève 1958, au consensus de Montego Bay 1982, Thèse Droit, Nantes, 1989.
Dieudonné FAYETTE, Le poids de l’économie dans l’élaboration des règles du droit de la mer, Thèse Droit, Nantes, 1989.
Soheila SIAVOCHIAN, La prévention des pollutions marines accidentelles par les hydrocarbures dans le cadre européen et la lutte contre les marées noires en Manche, Thèse Droit, Nantes, 1989. Hashim HUSSEIN, Le statut juridique de la Mer rouge et les voies d’eaux qui lui donnent accès- Introduction ou management des conflits entre les usagers, Thèse droit, Nantes, 1989.
Wahid EL ESPER, Le statut du marin : étude comparative franco-libanaise, Thèse Droit, co-direction de Patrick CHAUMETTE, 1989.
Azzedine BELRHAZI, La responsabilité civile des propriétaires de navires transportant les hydrocarbures, Thèse droit, Nantes, 1989.
Pathaichit EAGIARIYAKORN, La responsabilité du transporteur maritime en droit thaïlandais, co- direction d’Yves TASSEL, Thèse Droit, Nantes, 1988-89.
Mohamed Ali BOUGHAZI, La régime juridique de l’assurance maritime en droit français et en droit marocain, Thèse Droit, Nantes, 1988.
Fezan SEINOUBI, Les riverains francophones du golfe de Guinée et le droit international de la mer : un exemple de politique maritime africaine, Thèse Droit, Nantes, 1987.
Antoine KOUASSI CEMITE, Système portuaire et transports maritimes en Côte d’Ivoire : Quelle stratégie pour le maintien de l’autonomie maritime, nationale dans un transport maritime international en crise ?, Thèse Droit, Nantes, 1987.
Nora TALBI, Le contentieux résultant de l’Europe bleue dans le domaine de la pêche, Thèse Droit, Nantes, 1987.
Alain VOISARD, Contribution à l’étude des aspects juridiques liés à l’utilisation des navires de plaisance, Thèse Droit, Nantes, 1987.
Mohammed BOUAYAD, L’assistance maritime en droit français et marocain, Thèse Droit, Nantes, 1987.
Seyed Mostafa MARASHI SHOUSHTARI, Le régime juridique des contrats d’affrètement maritime et aérien, Thèse Droit, Nantes, 1987.
Mohamed LAAZIZI, Les règles de Hambourg et la responsabilité du transporteur de marchandises par mer : Esquisse d’une évolution,  thèse Droit, 1987.
El Housaine OUAKTI, La zone économique exclusive, Thèse Droit, 3^ème cycle, Nantes, 1987.