Présentation

Le Centre de Droit Maritime et Océanique est l’un des trois laboratoires de recherche de la Faculté de droit et sciences politiques de Nantes Université. Il est le plus ancien laboratoire de recherches de France dans les disciplines juridiques liées au monde de la mer. Avec un label réhabilité par le Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche au titre du contrat quinquennal 2021-2026, le CDMO est une Équipe d'accueil (EA 1165) et l’un des 17 laboratoires nantais regroupés au sein de l’Institut Universitaire Mer et Littoral (IUML FR CNRS 3473). Le CDMO est également membre du GIS Histoire Maritime et des Sciences de la Mer, qui réunit 31 établissements représentés par 32 laboratoires universitaires.
Le CDMO a été admis par la Banque Mondiale comme Partenaire académique et Centre d’excellence au sein du « Programme Mondial pour la Gouvernance des Océans et l’Économie bleue » (« PROBLUE ») animé en partenariat avec les Nations-Unies. Le CDMO dispose d’une soixantaine de partenaires institutionnels et professionnels.

Le laboratoire rassemble des chercheurs et spécialistes dans les disciplines suivantes :

> droit de la mer et de l'exploitation des océans
> protection de l'environnement marin,
> droit maritime et des transports maritimes
> droit européen maritime
> droit du littoral et du patrimoine maritime
> droit portuaire
> droit social des gens de mer
> droit des assurances maritimes
> histoire du droit maritime.

Son Programme de recherche se décline en trois axes traduisant la transversalité et l’approche nantaise des Droits maritimes :

AXE 1: LA MER PARTAGÉE

Le Droit des espaces maritimes et les problématiques de zonage, d’appropriation et de délimitation qu’ils soulèvent entre les États, tout autant que les questions liées à la cohabitation entre les diverses activités maritimes et les conflits d’usage susceptibles d’en découler.

 

AXE 2: LA MER EXPLOITÉE

Régimes juridiques de l’exploitation des immenses richesses marines et océaniques (halieutiques, minérales, énergétiques, agrégats marins, biodiversité marine…) ainsi que les règles régissant les nombreuses activités économiques se développant en mer et sur le littoral (transports maritimes et auxiliaires de transport, activités portuaires, construction navale, plaisance et tourisme, etc…).

AXE 3 : LA MER PROTEGÉE

Règles relatives à la sécurité et à la sûreté maritimes, et celles concernant la protection de l’environnement marin (prévention et lutte contre les pollutions marines), les mécanismes juridiques permettant la protection des écosystèmes et de la biodiversité marine, ainsi que la prévention et la gestion des effets des changements climatiques sur les océans et les littoraux, et la construction d’une économie bleue durable.