4-5 Avril 2024 : 1er Congrès Franco-Brésilien de Droit Maritime, Transport, Environnement et Sécurité

PROGRAMME

4 avril - Transport maritime de marchandises : problèmes et défis du 21e siècle

8h30 - Accréditation

8h50 - 9h50 - Panel d'ouverture

• Lilian Elizabeth Menezes Bertolani, Avocate, Master en Droit des Relations Economiques Internationales et spécialiste en Droit Administratif de la PUC/SP, Secrétaire Générale de la Chambre Ciesp/Fiesp et du Conseil National des Institutions de Médiation et d'Arbitrage - CONIMA.
• Eliane Octaviano Martins, Directrice de l'Académie de Droit Maritime (MLAW), Conseiller juridique, Post-doctorat de la Western Michigan University (USA/2019). Doctorat de l'Université de São Paulo (USP), Master de l'UNESP/2000), Professeur du cours de Master en Droit à UNiFIEO.
• Martin Ndendé, Docteur en Droit, Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Conseiller et Expert Juridique des Nations Unies. Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.
• Raphael Vianna, Avocat et Professeur, Docteur en Droit de la Faculté de Droit de la Sorbonne, associé au sein du cabinet Capanema Sobreira Medrado Ruggio Vianna (Belo Horizonte), Post-Docteur en Droit de l'Environnement Maritime du Programme Human Sea du Conseil Européen de la Recherche (bourse ERC Convention n° 340770) et de Nantes Université. Master en Droit Maritime et des Transports de l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (France).

9h50 -10h50 Transport maritime de marchandises    

• Questions controversées dans le droit brésilien concernant le transport maritime de marchandises - Eliane Octaviano Martins - Directrice de l'Académie de Droit Maritime (MLAW), Conseiller juridique, Post-doctorat de la Western Michigan University (USA/2019). Doctorat de l'Université de São Paulo (USP), Master de l'UNESP/2000), Professeur du cours de Master en Droit à UNiFIEO
• Evolution dans les entreprises de transport maritime : alliances maritimes, arrangements d'entreprise - Martin Ndendé, Docteur en Droit, Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Conseiller et Expert Juridique des Nations Unies. Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.

Président de table : Frederico Messias, Juge de Droit au TJSP et Coordinateur du Centre Justice 4.0 - Droit Maritime.

10h50 - 11h20 - Pause café

11h20 - 12h20 - Transport maritime de marchandises

• Litiges maritimes et portuaires - Camila Mendes Vianna, associée chez Kincaid Mendes Vianna Advogados, titulaire d'un diplôme en droit de la PUC et d'un LLM en droit maritime, assurance maritime, transport de marchandises par mer et droit international des ressources naturelles de la London School of Economics. Membre du Conseil Thématique de la Chambre Ciesp/Fiesp.
• Une initiative sans précédent dans la recherche de spécialisation - Frederico Messias, Juge de Droit au TJSP et Coordinateur du Centre Justice 4.0 - Droit Maritime.

Présidente de table : Solange Teles da Silva, Post-doctorante de l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), Professeure de Droit de l'Environnement à l'Université Mackenzie.
 

12h20 - 12h50 - Considérations finales, questions

12h50 - 14h30 Pause déjeuner

14h30 - 14h50 – Présentation des supporters

14h50 - 15h50 -  Questions controversées dans le Droit Brésilien concernant le transport maritime de marchandises. BL électronique.

• Electronic BL - la vision de l'armateur - Marie-Lorraine Metz, Directrice Juridique chez CMA CGM ECSA / Mercosul Line.
• Electronic BL - la vision du cargo - Thiago Miller,  Avocat spécialisé en droit maritime, portuaire et réglementaire, travaillant dans le contentieux stratégique, le conseil et l'arbitrage, au niveau national et international. Propriétaire d'Advocacia Ruy de Mello Miller.

Président :  Frantz Mynard, Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université, Administrateur de l'Académie Française de l'Eau (Paris, UNESCO). Docteur en Droit et Directeur Adjoint du CDMO.

15h50 - 16h00 - Pause café

16h00 - 17h20 – Transport maritime de marchandises. Discussion autour de l’arbitrage maritime. Voies pour la croissance de l’arbitrage maritime au Brésil.

• Panorama de l'arbitrage dans le transport maritime -  Martin Ndendé, Docteur en Droit, Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Conseiller et Expert Juridique des Nations Unies. Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.
• Présentation des arbitrages maritimes à la Chambre Arbitrale Maritime de Paris et quelques conseils pour le développement de l'arbitrage maritime au Brésil - Julien Raynaut, Consultant Général chez Bureau Veritas - Arbitre à la Chambre Arbitrale Maritime de Paris.
• Recours à l'arbitrage dans les conflits nés du transport maritime de marchandises - Raphael Vianna, Avocat et Professeur, Docteur en Droit de la Faculté de Droit de la Sorbonne, associé au sein du cabinet Capanema Sobreira Medrado Ruggio Vianna (Belo Horizonte), Post-Docteur en Droit de l'Environnement Maritime du Programme Human Sea du Conseil Européen de la Recherche (bourse ERC Convention n° 340770) et de Nantes Université. Master en Droit Maritime et des Transports de l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (France).
• Extension des effets de la clause compromissoire à l'assureur de marchandises -  Philippe Delebecque,  Président de la Chambre Arbitrale Maritime de Paris.   

Présidente de table : Adriana Braghetta, avocate diplômée de la Faculté de Droit de l'Université de São Paulo (1993), université où elle a obtenu sa maîtrise (2000) et son doctorat (2008). Il est vice-président du Conseil thématique de la Chambre Ciesp/Fiesp.
 

17h20 - 18h00 - Considérations finales, questions

18h00 - 21h00 - Cocktail pour les participants

 

5 avril - Les conséquences environnementales du transport maritime de marchandises et les enjeux liés à la sécurité de la navigation

8h30 - 8h50 accréditation

8h50 - 9h00 Accueil

• Lilian Bertolani, Avocate, Master en Droit des Relations Economiques Internationales et Spécialiste en Droit Administratif de la PUC/SP, Secrétaire Générale de la Chambre Ciesp/Fiesp et du Conseil National des Institutions de Médiation et d'Arbitrage - CONIMA.

9h00 - 10h30 Conséquences environnementales du transport maritime  

• Navigation verte, greenwashing et corruption verte - Antônio Elian Lawand Júnior, Master (2005) et Docteur (2021) en Droit de l'Environnement et Droit International de l'Environnement. Postgraduate lato sensu en pédagogie pour l'enseignement supérieur de l'Université de Tampere (Finlande) (2019). Professeur de droit à la Maritime Law Academy (Brésil), à la Charleston School of Law (États-Unis) et à UniEvangélica (Brésil).
• Contribution historique à l'impact environnemental du transport maritime - Frantz Mynard, Docteur en Droit, Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université et Directeur Adjoint du Centre de droit maritime et océanique (CDMO), Administrateur de l'Académie Française de l'Eau (Paris, UNESCO), Membre du Conseil Scientifique du Groupement d'intérêt scientifique Histoire Maritime et Sciences de la Mer (GIS),  de l'Association internationale du droit de l'eau (AIDA, Rome).
• L'impact écologique du transport maritime : introduction d'espèces envahissantes - Odile Delfour-Samama, Docteur en Droit, Directrice Adjointe du Centre de droit Maritime et Océanique (CDMO) et de l'Institut Universitaire Mer et Littoral (IUML), Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.

Président de table : Niton Mattos, Associé chez Mattos Filho Advogados Associados.Spécialiste du domaine offshore (dans les domaines maritimes, pétroliers et gaziers et portuaires), résolution de conflits (notamment dans les arbitrages internationaux), dans les domaines transactionnels, réglementaires et contractuels, les secteurs E&P et maritime et dans le transport maritime sec.
 

10h30 - 11h00 - Pause café

11h00 - 12h30 -  Conséquences environnementales du transport maritime d'hydrocarbures. Analyse comparative du droit.

•  Transport maritime pétrolier et impact environnemental - Expérience de Transpetro (Comparaison avec d'autres modes et cas pratiques) - Tomas Arantes, Directeur Juridique exécutif de Transpetro.
• Triple responsabilité pour les dommages environnementaux causés par le transport maritime pétrolier - Bernardo Mendes Vianna, Associé du bureau Vieira Rezende / Président de l'Institut ibéro-américain de Droit Maritime, section Brésil. Spécialiste du droit maritime et portuaire, notamment dans les litiges liés au transport maritime de marchandises et au commerce extérieur en général : armateurs, affréteurs, transporteurs, clubs P&I, compagnies d'assurance, agents maritimes, terminaux et opérateurs portuaires, chantiers navals, sociétés commerciales, expéditeurs, destinataires et propriétaires de marchandises, en matière de contentieux administratif et judiciaire.
• L'Union européenne et la lutte contre la pollution causée par les transports maritimes - Jean-Christophe Barbato, Docteur en Droit, Professeur de Droit Public à la Faculté de Droit de la Sorbonne (Paris 1), Chaire Jean Monnet en droit de l'Union européenne. Directeur du Département de Droit International et européen à l'École Doctorale de Droit de la Sorbonne (EDDS). Directeur du Master 1 en Droit des Affaires Internationales et Européennes, Faculté Juridique Franco-Roumaine d'Etudes Européennes. Directeur du Master 2 en Droit et Gouvernance des Affaires Internationales et Européennes, Faculté Juridique Franco-Roumaine d'Etudes Européennes. Institut de recherche en droit international et européen de la Sorbonne (IREDIES).

Président de table :  Martin Ndendé, Docteur en Droit, Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Conseiller et Expert Juridique des Nations Unies. Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.
 

12h30 - 13h00     -     Considérations finales, questions

13h00 - 14h40     -     Pause déjeuner

14h40 - 15h00 –     Présentation des supporters

15h00 - 16h00 Navires autonomes    

• Navires autonomes : perspectives sur l'élément humain et le rôle du commandant - Jorge Rojas Carro, Avocat, Docteur en Droit de l'Environnement de l'Université Catholique de Santos. Master en droit international de l'USP. Licence en droit de l'USP. Licence en Sciences Nautiques de l'École de Formation des Officiers de la Marine Marchande de Rio de Janeiro.
• Navires autonomes et nouvelles technologies - Awa Sam, Docteur en Droit, Chercheur et Professeur à l'Ecole Nationale Supérieure Maritime - ENSM. Spécialiste en Sûreté et Sécurité Maritime, Chef du Département d'Ingénierie Maritime, Représentante du Centre de Recherche - Risques Maritimes.

Présidente de table : Odile Delfour-Samama, Docteur en Droit, Directrice Adjointe du Centre de droit Maritime et Océanique (CDMO) et de l'Institut Universitaire Mer et Littoral (IUML), Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.
 

16h00 - 16h10 - Pause café

16h10 - 17h20 - Questions pertinentes sur la sécurité de la navigation  

• Parcours sur les facteurs humains et l'évolution de la sécurité maritime - Jones Soares, Directeur du transport maritime chez Transpetro. Licence en Sciences Nautiques du Centro de Instrução Almirante Braz Aguiar et Master en gestion des services de l'Instituto Universitário de Lisboa. MBA en gestion d'entreprise de la Fundação Getúlio Vargas, titulaire d'un cours de négociation et de leadership de la Harvard Law School et d'un cours de gestion et de logistique des navires de la Cambridge Academy of Transport, en Angleterre. Il a travaillé dans le système Petrobras pendant 32 ans et chez Transpetro pendant 23 ans, avec une expérience dans le domaine des opérations, accumulant plus de 4 mille jours de navigation dans les fonctions d'officier nautique à capitaine long-courrier et commandant de navires marchands chez Petrobras. Transporte, Fronape. Il occupe des postes de direction depuis 23 ans.
• Action réglementaire d'ANTAQ sur la sécurité et l'efficacité des opérations de transport maritime - Flávia Takafashi, Avocate, Directrice de l'Agence Nationale du Transport Fluvial (Antaq) et spécialiste en réglementation du transport fluvial parmi le personnel permanent d'Antaq. Master en Droit des Relations Internationales et de l'intégration de l'Amérique latine ; Postgraduate en Régulation des Services Publics et Droit Maritime et Portuaire.
• Sécurité de la navigation du point de vue de la marchandise transportée - Leticia Lins de Alencar, Responsable Juridique de la chaîne d'approvisionnement et de la réglementation chez Raízen SA PhD et Master en droit d'État de l'USP. Co-leader du secteur portuaire d'Infrawomen Brésil - IWB.

Président de table : Darcio Mota  - Président de l'AIDA Transport GT
 

17h20 - 18h00 - Considérations finales et clôture

• Eliane Octaviano Martins, Directrice de l'Académie de Droit Maritime (MLAW), Conseiller juridique, Post-doctorat de la Western Michigan University (USA/2019). Doctorat de l'Université de São Paulo (USP), Master de l'UNESP/2000), Professeur du cours de Master en Droit à UNiFIEO.
• Fernanda Levy,  Médiatrice civile et commerciale certifiée par ADR Group (Londres) et IMI- International Mediation Institute. Docteur en Droit de l'Université Catholique de São Paulo - PUC/SP. Coordinateur du cours de formation pour cadres en gestion des conflits en entreprise chez FGV-SP. Ancien Président et actuel Directeur de Médiation du CONIMA (2024-2026). Membre du Conseil Thématique de la Chambre de Conciliation, Médiation et Arbitrage du Ciesp/Fiesp.
• Martin Ndendé, Docteur en Droit, Directeur du Centre de Droit Maritime et Océanique (CDMO), Conseiller et Expert Juridique des Nations Unies. Professeur à la Faculté de Droit de Nantes Université.
• Raphael Vianna, Avocat et Professeur, Docteur en Droit de la Faculté de Droit de la Sorbonne, associé au sein du cabinet Capanema Sobreira Medrado Ruggio Vianna (Belo Horizonte), Post-Docteur en Droit de l'Environnement Maritime du Programme Human Sea du Conseil Européen de la Recherche (bourse ERC Convention n° 340770) et de Nantes Université. Master en Droit Maritime et des Transports de l'Université Paul Cézanne - Aix-Marseille III (France).

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