Student dissertations

2019

                 Administrateurs des Affaires Maritimes

BOULAY Justine, Le régime juridique de l'extraction des granulats marins et la protection de l'environnement marin.
GAILLARD Alice, Contrôle et surveillance de l’environnement marin.
HOARAU Nicolas , Le cadre juridique du narcotrafic en mer : enjeux, pratiques et limites.
MEZIANI Sofia, Le pescatourisme : cadre juridique actuel et perspectives.
PITON Sophie, Le démantèlement des navires en fin de vie.
SALOU Katell, La protection du patrimoine culturel subaquatique au sein des différents espaces maritimes.

VALIN Marie, Les régimes de responsabilité dans la gestion de l’immigration clandestine irrégulière par voie maritime.

                Cursus Sécurité

DESPLAS GIUDICELLI Matthieu, La sûreté des navires face aux nouveaux enjeux de cybersécurité.
GAC Maxime, Développement de moyens techniques de réduction des émissions atmosphériques de substances acidifiantes soufrées et modernisation des moyens de contrôle.
MATHY Chloé, Les défis réglementaires et techniques posés par le démantèlement des navires en France.
MOUANGA Christian, Les compétences de l’État côtier face aux actes illicites en mer - Le cas de la République du Congo.

RAKOTOMALALA Fenosoa, Politique nationale malgache concernant la mise en œuvre des conventions liées à la sécurité maritime

2018

              Cursus Droit
AGBAVON Kokougan, Recrutement et placement des gens de mer, entreprise de travail et mise à disposition
ALGHAMDI Abdullatif, L'obligation de pesée des conteneurs
ATCHADE Naïla Hana, Les conflits frontaliers maritimes dans le Golfe de Guinée
BOUCHARD–NOLIUS Souhade, Le contrôle des navires par l'Etat du port
CHAMBONNEAU Agathe, La question des îles dans le contentieux des délimitations maritimes
DACAL Soizic, Délinéation et délimitation des plateaux continentaux en Arctique.
DJOUFA POUCHE EPSE TIEMAGNI Sophie De Sylvie, La limitation de la responsabilité dans le nouveau code de la marine marchande applicable à la zone CEMAC.
GAGNASSI Komi, Le régime des transferts de marchandise de navire à navire.
GUYONNARD Thomas, La protection des récifs coralliens.

HUITRIC Mélanie, Naviguer dans les eaux polaires entre sécurité maritime et protection de l’environnement marin.
KERVEILLANT Morgane, Le régime juridique des dispositifs de séparation du trafic.
LE BRIS Clément, Le transport de marchandises dangereuses.
MAHEO Claire, Le régime juridique de la recherche scientifique.
PAPINEAU-PANYALAKSHANA Adrien, Croisière et transport maritime.
TAKAMBE Koyante, L'Union Européenne et la manutention portuaire (France, Espagne, Portugal, Norvège).
TRELET Clément, Le droit des courses au large (type Vendée Globe) : organisation de la course, statut des navires, statut des marins.
VALLE Clément, L'encadrement juridique des drones maritimes.
ZOUBA Azzedine, Le contrat d’engagement maritime, conclusion et exécution.

              Administrateurs des Affaires Maritimes
DU CHAFFAUT François, Les nouveaux objets flottants en droit maritime international : statut juridique, enjeux sécuritaires et environnementaux.
GOURD Édouard, Le projet d'accord sur la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité dans les ZAJN : vers une gestion intégrée effective ?
JÉZÉQUEL Nolwenn, L'assistance maritime : quel modèle aujourd'hui ? Des répercussions de l'évolution des conceptions philosophiques sur un régime juridique.
JUNCA-LAPLACE Aurore, L'impact potentiel du Brexit sur les pêches maritimes françaises : un cadre normatif européen à repenser.
KERJEAN Arnaud, L'encadrement juridique de l'industrie pétrolière et gazière offshore : approche européenne.
LEFEVER Pierre-Louis, La responsabilité administrative des autorités françaises en cas de carence dans les opérations de secours et de sauvetage en mer.
LEPERLIER Lucas, Le droit de poursuite : enjeux, apories, perspectives.
MONTANÉ DE LA ROQUE Hélie, Le droit et les régions polaires : L'approche fonctionnelle du Code polaire.
TOUCHAIS Maxime, La contribution des activités privées de protection des navires à la sûreté en mer.
THOLO Jonathan, La répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités d'Outre-mer dans le gestion et la préservation de l'environnement marin : le cas de la Nouvelle-Calédonie.

             Cursus Sécurité
DESMOULINS Charles
, Le renouveau des systèmes de propulsion au gaz, une réponse des industriels aux échéances des normes d'émission de polluants atmosphériques de l'annexe VI de la Convention Marpol.
JEGOU Jérémie, La Convention pour la gestion des eaux de ballast : Enjeux, principes et perspectives.

2017

           Parcours Droit -

AFFIAN Somla, La pêche illégale, non déclarée et non réglementée (INN).
AMIN Hamed, Le régime juridique du passage des engins militaires dans le détroit d'Ormuz : évolutions et enjeux.
BACHY Alexandre, Abandon des gens de mer : contexte actuel et évolution.
BARAT-VASSARD Antoine, L'œuvre juridique de M. Alfred de Courcy.
CADIEU Julia
, La loi NOTRe et les ports maritimes, une nouvelle décentralisation portuaire.
CHOTIPHAN Pitchaya
, L'arbitrage international relatif à la Mer de Chine méridionale (Philippines / Chine).
DABOUSI Jouda
, Le transport des marchandises dangereuses et/ou des déchets dangereux par voie maritime.
DANIEL Françoise, La modernisation du droit social maritime français.
DAUBRÉE Florence, Les ONG et la protection de l'environnement marin.
DIA Ibrahima Fedior, L'encadrement administratif de la profession de marin : comparaison Sénégal - France.
DONNE Corentin
, L'extension du plateau continental français devant la Commission des Limites du Plateau Continental.
DROUET Anne-Lise, La desserte maritime de la Corse, "chaos juridique et renouveau".
DUMOUCHEL Guillaume, Les aires marines protégées en Méditerranée.
EMAMI Arezoo, La faute intentionnelle / inexcusable de l'assuré maritime.
GORRICHON Romain, Faut-il revenir sur la limitation de responsabilité du propriétaire de navire ?
HAMON Camille, Sociétés militaires privées et sûreté maritime.
KARAM GAUTIER Marika, Les nouveaux risques maritimes assurables.
KHAKBAZ Hengameh, La procédure consultative devant le tribunal international du droit de la mer.
LECLAIR Marine, L’harmonisation européenne des pavillons « bis » des Etats membres est-elle envisageable ? 
MOTTE Aline, L’enlèvement des épaves maritimes.
ONDO OVONO Martin, L’assurance des installations de production d’énergies marins renouvelables.
RONCIN Caroline, La protection de la légine en Antarctique.
VACHEY Amandine, Le traitement juridictionnel des différends transfrontaliers en Amérique latine.
VELASCO REPISO Enrique, Union européenne et manutention portuaire.
VOLONDAT Pierre, la prévention des risques de l’exploitation offshore des hydrocarbures selon la Directive UE du 12 juin 2013.

2017

                 Parcours Droit - Administrateurs des Affaires Maritimes
ARONICA Gabriel, Le contentieux relatif à la délimitation de la frontière maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon
BOIFFIN Alice, Le désaccord franco-espagnol pour la délimitation d'une zone économique exclusive en Méditerranée : enjeux juridiques et perspectives géostratégiques
CARPENTIER Hugo, La remise en cause de la loi littoral par le changement climatique
CRAS Renaud, Les opérations de police en mer : l'arraisonnement
DELSAUT Clotilde, L'apport du droit européen dans la gestion et la conservation des ressources de pêche - Le cas du thon rouge -
GARCIA François, Le Plan de Prévention des Risques de Submersion Marine (PPRSM) comme outil de prévention du risque littoral : l'exemple du Marais de Dol
GIRIER David, La capacité normative des Organisations Régionales de Gestion des Pêches (ORGP).
JASPERS Marine, Les normes sociales minimales pour les marins de commerce et leur contrôle dans l'espace maritime de l'UE : vers une concurrence sociale équitable ?

NOGUERA Nathalie, Les limites juridiques de l'exploitation des espèces des grands fonds marins.
ROELLINGER Alice, Les enjeux juridiques du programme EXTRAPLAC.

                Parcours Sécurité
AUVINET Alice, La gestion de la sécurité à bord des navires de commerce : entre gestion humaine et automatisation.
BLANQUART Augustin, Préparer la réglementation au développement des systèmes de propulsion innovants : le cas de la propulsion éolienne.
DUCRET Justine, L'aspect psychologique dans l'inspection des navires, et de la gestion des conflits.
LEBOUVIER Amandine, La gestion des fluides frigorigènes à bord des navires : le point sur la réglementation applicable.

2016

ALAUX Adrien, Les difficultés d'harmonisation du droit européen de la concurrence des transports maritimes de personnes à travers le prisme de l'affaire Sea France.
BROTHIER Alexandre, Les parcs naturels marins, bilan à l'occasion des 10 ans de la loi du 14 avril 2006 qui les a institués.
CONSTANCIN Pauline, Les Iles Eparses : Entre conflits de décolonisation et exploitation des ressources, l'enjeu des délimitations maritimes des îles.

DANIEL Marine, Le démantèlement du Zorturk à Saint-Nazaire : le sort des navires abandonnés.
DE CAMARET Maylis, Les phares (approche juridique : propriété, statut juridique, affectation).
DE FERRIERE LE VAYER Amaury, Le statut juridique des futurs navires de guerre en essais.
EDORH-KOMAHE Alowanou, L'assurance des risques de guerre.
FLEURIAU Victor, Sauvetage en mer et migrants  / réfugiés.
FOUSSENI Aboudou Malick, La mise à disposition des navires de plaisance : contrat de location ou d'affrètement ?

KEMPF Nicolas, Les îles Senkaku/Diaoyutai, territoires contestés, entre différend juridique et stratégies géopolitiques.
LAROCHE Arthur, Le juge et la convention d'assistance maritime.

LE HETET Guillaume, Eolien flottant : les prospectives.
LEITE-MACHADO Marcela, L'assurance des énergies marines renouvelables.
LOISEL Fanny, Le navire abandonné.
NOTTE Léonie, La jurisprudence du TIDM en matière de protection de l'environnement.

OUM LIKOUND Isabelle, Les aménagements fiscaux adaptés aux navires et aux ports français.
QUILAN Fanny, Migrations maritimes et droits humains.
RADIGOIS Charles, La transition énergétique marine : enjeux et problématiques des sociétés contemporaines.
THILLAY Aurélien, Les mesures conservatoires du Tribunal International du Droit de la Mer.
YENO REKANGA Kathleen, La responsabilité du transporteur maritime : étude comparative des règles de la Haye Visby et des règles de Rotterdam.
TESTUD Thibault, L'implantation des énergies marines renouvelables en mer territoriale.

2016

Administrateurs des Affaires Maritimes - Parcours Droit
BOULENGER Florence, De la ZPE à la ZEE en mer Méditerranée, quels enjeux ?
CAZZATO Romain, Le devenir des espaces maritimes rattachés aux territoires menacés de disparition par la montée du niveau des océans.
D'HERVE Célia, La reconnaissance des maladies professionnelles maritimes liées à l'amiante.
DUMENIL Corentin, La valorisation du domaine public maritime.
HEC Laurie, Universalisme et régionalisme du droit de la mer : Pêche et environnement marin en Atlantique du Nord-Est.
LOZACHMEUR Claire, L'encadrement juridique et la gouvernance de la pêche côtière : Exemple de la gestion du bar.
MAFFEO Emmanuelle, La multiplicité juridique des aires marines protégées permet-elle une efficacité supplémentaire dans la protection du milieu marin ?
MELARD Anaïs, Les cadres juridiques applicables à l'exploitation des algues marines : Etat des lieux et perspectives d'une filière en pleine mutation.
PERIARD Arnaud, La politique européenne de lutte contre la pêche illicite, non-déclarée et non-réglementée : Le droit de l'Union européenne, garant de l'effectivité du droit international ? Prix Amiral Daveluy 2017, Centre d'Études Stratégiques de la Marine

              Parcours Sécurité

FARALAHY Germain, Proposition d'amélioration de la sécurité maritime à Madagascar.
MASSON Fabien, Passenger Mega Ships : les limites de la sécurité.
RAINIMBAHY Jacquis, La sûreté et son application au Port de Toliara à Madagascar.
RENAUD Antoine, Adaptation de la réglementation française pour les navires propulsés par des piles à combustible : le cas du transport de l'hydrogène sur des navires à passagers.
ZAMMIT Cécile, Les enjeux liés à l'encadrement réglementaire du développement du Grand Port Maritime de Guyane visant à limiter les impacts environnementaux de ce projet.
ZAMMIT Maryline, Les zones maritimes particulièrement vulnérables : organiser le trafic maritime pour protéger l'environnemen
.

2015

Parcours Droit

BAILLEUX Alexandre, La protection contre l'érosion des roches

BROU Marie, La gestion des pêcheries en Afrique de l'Ouest

CORLU Maud, Des mesures techniques de protection contre les actes de piraterie

DESCHAMPS Pierrick, La gouvernance du domaine public maritime. Etude comparé France/Québec

DIALLO Mountaga, La normalisation technique en matière de sécurité maritime

FOSSI NOUKATE Serge Aimé, L'efficacité de la résolution des litiges en matière d'assurance
 maritime par voie d'arbitrage.

FOTSO Philippe, Les contaminants marins en droit communautaire : définition et régime juridique

HOAREAU Anelie, La protection internationale des mammifères marins

JANSON DE COUËT Benoît, Les responsabilités du chef mécanicien

KOUASSI-TAO Eve, La certification sociale des navires dans la Convention du travail maritime de 2006 de l'OIT

LAURET Virginie, Attaques de requins, noyades et autres risques, police administrative et littoral

LAVANANT Sandra, Le naufrage du Costa Concordia

LE FOURN Inès, Le terrorisme maritime

LE PALLIER Blaise, Le naufrage du Bugaled Breizh

LEFEVRE Marine, La mise en oeuvre des embargos sur les armes par les opérateurs privés de transport maritime

LIETARD Paul, Le sauvetage, l'assistance aux biens en France, les particularités de la SNSM et les évolutions

NOUPOUE ZEUKEU Paul Alain, La notion de biens communs en droit international de la mer

OKOU Gbajdo, Le contrat de location de navire de plaisance

PACAULT Galatée, Les équipes de protection embarquées : agents de sécurité ou mercenaires ?

RAFALY Vonintsoa, La pêche illégale, non déclarée et non réglementée (INN) en haute mer

RIVAIN Nicolas, La problématique de la réparation des dommages de pollution causés parles plates-formes pétrolières en mer

SABOUREAU Aurélie, La gestion des ports maritimes français et britanniques face à la politique libérale de l'Union Européenne

SACHET Fanny, La yachting professionnel : définition, délimitation et statut des acteurs

SEDRJO Messan Edern, L'action des Etats en mer dans le Golfe de Guinée : cadre juridique et aspects stratégiques.

TIACOH Jean-Baptiste, L'encadrement juridique de l'introduction d'espèces invasives.

TRAN Tho Vu, Les conflits territoriaux en mer de Chine : Etude comparative Senkaku et Paracels.

VERHAEGEN Roman, Le code polaire, enjeux et défis du 21ème siècle.

2015

Administrateurs des Affaires Maritimes

AGGOUNE Liza, Les problématiques non-technologiques posées par le développement des énergies marines renouvelables - Exemple du projet de développement de l'éolien flottant en Méditerranée.
DU BREIL DE PONTBRIAND Constantin, La pollution sonore des océans.
BOUCHELAGHEM Medhi, Le cadre juridique de l'aquaculture biologique.
BROSSARD Thibault, La responsabilité pendant la phase d'exploitation des énergies marines renouvelables.
BOURGEON Pierre, Le futur de la pêche de loisir embarquée, entre autorégulation et réglementation : proposition et perspectives pour préserver la ressource.
CHAPRON Cyrille, La loi relative aux activités privées de protection des navires en France - Étude comparative avec le Royaume-Uni.
DAMARIN Laurent, La concurrence public/privé dans le domaine de l'assistance aux biens en mer (appliquée à la plaisance).
HARISMENDY Amalia, Gestion du risque littoral et pression démographique en Aquitaine - Vers une gestion intégrée des risques naturels.
MORIN Bruno, En Europe, la traçabilité des produits de la mer permet-elle de contribuer à lutter contre les pêches illicites ?
TUDAL Elsa, La lutte contre la pêche illégale en Guyane française.
VIRLOGEUX Julian, les enjeux juridiques de l'exploitation des grands fonds marins.

2014

Parcours Droit

AUTRET Camille, La protection du patrimoine archéologique sous-marin.

AUVINET Alice, L'assistance maritime (biens et humains).

BERNARD Virginie, L'assurance de la responsabilité civile de l'armateur.

BONNAT Diane, Les contrats BIMCO crewman A et B : articulations des impératifs économiques et sociaux.

FOUGERON Nina, L'abordage en haute-mer et le droit international.

KOUAMO Darly Russel, Les fonctions sociales du capitaine.

LE BRENN Quentin, La catastrophe du Prestige.

MAGHNI Rym, La lutte de l'Union Européenne contre l'immigration maritime clandestine.

MVOUANGA Jean-Pierre, Les réformes récentes de la sécurité sociale des gens de mer.

OKOU Gbadjo Myriam, Le contrat de location des navires de plaisance.

RIVAIN Nicolas, La problématique de la réparation des dommages de pollution causés par les plateformes pétrolières en mer..

SOULARD Louise, L'interception des individus en mer et la Convention Européenne des Droits de l'Homme.

THIOLLIER Aurélie, L'ordonnance du 2 décembre 2012 reformant le droit pénal maritime.
 

Parcours Sécurité

BOUTEILLON Ludovic, La pesée des conteneurs.

CIRON Frédéric, Le choix du pavillon par les armements : enjeux.

HOUETTE Vianney, Le ciblage des navires et du pavillon dans le cadre du contrôle par l'Etat du port.

LEGER Nancy, La pollution par rejets illicites du navire : du constat au jugement.

MALIFARGE Sabrina, RAPEX et bateaux de plaisance.

MILLOIS Loïc, La fatigue à bord des navires marchands.

OLIVERO Nicolas, Les accidents de plongée sous-marine de loisirs : amélioration de l'information et de la prévention.

VANOT Cyril, Stabilité des navires de pêche.
 

2013

BOUKHAROUBA Abdelhak, La place de la sûreté & de la sécurité maritime dans la gestion des ports maritimes algériens
ESVELIN Marine, La France et le monde maritime face aux pollutions par hydrocarbures.
GANKOUTIN François, La prévention et la gestion des risques portuaires.
GUIAVARCH Josselin, Le Cadre juridique et la Stratégie de Lutte contre la Piraterie dans le Golfe de Guinée
FOFANA Ousmane, La prise en compte des états enclavés dans la politique maritime guinéenne.
HERONNEAU Gauthier, Les problèmes juridiques et logistiques dans l'avitaillement des navires.
LALLIER Laura, La protection de la biodiversité marine dans les écosystèmes de la zone. LE MEUR Marion, Les interactions entre droit de l'environnement et droit de la mer dans la gestion des grands migrateurs.
LEONIDAS Pierre, Le projet de réforme du code minier pour l'exploitation du pétrole offshore.
MEY Violette
, Application des textes internationaux et européens en matière de protection des mammifères marins en France.
SOREL Pierre, Les questions de sécurité liées aux énergies marines renouvelables.
TOURE Fatou Diagne, Les problèmes juridiques des consignataires.
TRAN Trung, L'environnement marin au Vietnam : les questions juridiques & les solutions.
TURPEAU Matthieu
, L'organisation des manifestations nautiques (autour du Vendée Globe Challenge) : étude des relations entre l'organisateur et les participants.
ZANATTA Raphaël, L'expert maritime.
Mis à jour le 30 July 2019.
https://cdmo.univ-nantes.fr/en/student-dissertations