PhD Thesis

2022


Patrice Alowanou EDORH-KOMAHE 
Date de soutenance : 2 décembre 2022
Sous la direction de : François MANDIN et Gael PIETTE, université de Bordeaux
Thèse réalisée dans le cadre d'une convention CIFRE
avec le cabinet d'assurances de M. Antoine Luquiau, Adam Assurances à Bordeaux
Les activités maritimes face aux nouveaux risques : l'assurance entre défis et innovation.

2021


Guemeytha Ismaël KONÉ
Date de soutenance : 11 mars 2021
Sous la direction de : François MANDIN et Arnaud MONTAS, université de Bretagne Occidentale
Le transport international de déchets dangereux par voie maritime.


2020


Dagbénagni François GANKOUTIN
Date de soutenance : 30 novembre 2020
Sous la direction de : Martin NDENDE et Joseph DJOGBENOU, professeur à l'université d'Abomey-Calavi, président de la Cour constitutionnelle du Bénin,
Les aspects juridiques de la prévention et de la gestion des risques portuaires au Bénin et en Afrique de l'Ouest et du Centre.

Alain KONLAC
Date de soutenance : 23 octobre 2020
Sous la direction de : Martin NDENDE et
Manuel OSANTE, Universidad del Pais Vasco, thèse en co-tutelle internationale
L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques : L'activité et les mécanismes de couverture des P & I Clubs.
       Prix de thèse
(Sciences humaines et/ou sociales) de l'Académie de Marine 2021

Vonintsoa RAFALY
Date de soutenance : 17 janvier 2020
Sous la direction de : Odile DELFOUR-SAMAMA

La responsabilité des Etats en haute mer : entre crise et révolution du droit de la mer. Le cas de la conservation des ressources halieutiques.
      Lettre de félicitations du Centre d'Etudes Stratégiques de la Marine (CESM) dans le cadre du prix Amiral Devoluy 2019.


2019


Ahmad KABBAHA
Date de soutenance : 13 décembre 2019
Sous la direction de : Dominique GAURIER et Eric MONDIELLI

Le statut juridique et la responsabilité des personnels des sociétés militaires et de sécurité privées en Droit international humanitaire.

Gaëtan BALAN
Date de soutenance : 10 décembre 2019

Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE

L'engagement de l'Union européenne dans la lutte contre les activités illicites en mer - La construction d'un cadre institutionnel et matériel.

Yann TÉPHANY
Date de soutenance : 18 juin 2019
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La lutte contre les activités illicites en mer.
     Prix Claude Boquin 2020 de l'Académie de Marine, Lettre de félicitations du Centre d'Etudes Stratégiques de la marine (CESM) dans le cadre du prix Amiral Devoluy 2020.


2018


Hadi ALI MIGANEH
Date de soutenance : 28 septembre 2018
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Analyse de l'évolution portuaire : le cas de Djibouti - Croisement et  articulations entre contexte de piraterie maritime, dynamique institutionnelle et logique de marché.


Fedoua ERRIZANI
Date de soutenance : 15 mai 2018
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE

Les réformes portuaires marocaine et française: entre enjeu de bonne gouvernance et incitation au partenariat public-privé.


Florian THOMAS

Date de soutenance : 5 février 2018
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE

Les relations de travail offshore - Contribution à l'étude du pluralisme juridique.


2017


Marie BOURREL - MCKINNON
Date de soutenance : 10 novembre 2017
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER

Anticipation et maîtrise des risques de dommages causés par le navire à l'environnement durant son cycle de vie
2 volumes - 1414 pages + Annexes.


2016


Roland LE GOFF
Date de soutenance : 14 décembre 2016
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE et Eric MONDIELLI

La protection des navires soumis au risque de piraterie


Aris-Georges MARGHELIS 
Date de soutenance : 16 juin 2016
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer dans ses rapports aux relations internationales : entre pacification et tensions. Pour une approche sécuritaire et stratégique du droit de la mer


Ziemongo KONATE
Date de soutenance : 22 février 2016
Sous la direction de : Martin NDENDE
Les conflits de lois et de juridictions dans le droit OHADA

2015

Karolina ZAKOVSKA

Date de soutenance : 18 décembre 2015

Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER

La protection de la biodiversité marine en droit international : à la recherche d'un cadre d'harmonisation d'une réglementation disparate.
 

Fan ZHANG

Date de soutenance : 6 novembre 2015

Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE

Le connaissement en droit chinois à la lumière des conventions internationales.
 

Bleuenn GUILLOUX

Date de soutenance : 3 novembre 2015

Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER

Les ressources génétiques marines, la recherche & développement et le droit.

       Prix Georgette Mariani - Aguirre Basualdo de la Chancellerie des universités de Paris
 

Wilfried A. HOUÉYISSAN

Date de soutenance : 10 avril 2015

Sous la direction de : Martin NDENDÉ et Dorothé C. SOSSA

Les obligations de livraison, de conformité et de garantie contre les vices cachés : étude du droit OHADA à la lumière des droits français, québécois et de la common l canadienne.


2014


Aristide Christian EBONGUE
Date de soutenance : 2 juillet 2014
Sous la direction de  : Martin NDENDÉ

La réforme du régime des responsabilités dans le cadre de la Convention CNUDCI sur le contrat de transport international de marchandises par mer.


2013


Mamadou SOW
Date de soutenance : 10 décembre 2013
Sous la direction de  : Martin NDENDÉ
Impact des surestaries sur les chartes-parties au voyage : De l'effet des clauses de temps sur l'équilibre contractuel dans les affrètements.


Cédric LEBOEUF
Date de soutenance : 25 novembre 2013
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
De la surveillance des activités humaines en mer. Essai sur les rapports du Droit et de la Technique.


Héloïse DEGERT-RIBEIRO
Date de soutenance : 19 avril 2013
Sous la direction de : Martin NDENDÉ

La lutte contre les activités illicites dans la mer des Caraïbes.


Anne GALLAIS-BOUCHET
Date de soutenance : 18 février 2013
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE

Les autoroutes de la mer et le droit de l'Union européenne.

2012


Merlin GUIMFACK
Date de soutenance : 03 décembre 2012
Sous la direction de : Martin NDENDÉ
Réflexion critique sur les modes de règlement des litiges dans le transport maritime de marchandises.

Khansa LAGDAMI

Date de soutenance : 27 novembre 2012
Sous la direction de : Martin NDENDÉ
Les enjeux de la sécurité et de la sûreté maritimes en mer Méditerranée.

Sarah LELONG
Date de soutenance : 10 juillet 2012
Sous la direction de : Gwenaële PROUTIERE-MAULION
La gouvernance des pêches à l'interface entre ressources halieutiques et société. Perspectives juridiques, biologiques et socioéconomiques.

Marie-Josiane ETEME
Date de soutenance : janvier 2012
Sous la direction de :  Martin NDENDÉ
Aspects juridiques des contrats pétroliers d'exploration et d'exploitation en mer (Approches comparées).

2011


Awa SAM-LEFEBVRE
Date de soutenance : 4 novembre 2011
Sous la direction de : Martin NDENDE et Abdoullah CISSE
La sécurité du passager dans le transport maritime.

Kaoutar MERBOUH
Date de soutenance : 18 octobre 2011
Sous la direction de : Yves TASSEL
Responsabilité du transporteur maritime de passagers en droit marocain et en droit français.

Tamilla AGAYEVA
Date de soutenance : 10 février 2011
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Le régime juridique des hydrocarbures de la mer Caspienne.

Eulalie MAZIGUI NGOUE
Date de soutenance : 14 janvier 2011
Sous la direction de : Martin NDENDE
Le droit du transport multimodal des marchandises des pays de la CEMAC.

Khalifa Ababacar KANE
Date de soutenance : 7 janvier 2011
Sous la direction de : Martin NDENDE et Isaac Yankhoba NDIAYE
Aspects juridiques de la gestion et de l'exploitation portuaires au Sénégal.

2010


Hélène LEFEBVRE/CHALAIN
Date de soutenance : 7 octobre 2010
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La stratégie normative de l'organisation maritime internationale.

Ann-Isabelle GUYOMARD
Date de soutenance : 6 juin 2010
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La protection de l'environnement en Antarctique : Droit international et droit comparé.
      Récompensée du prix Georgette Mariani/Louis Forest de la Chancellerie des universités de Paris.        Texte intégral disponible en ligne.

Christian Amour ZINSOU
Date de soutenance : 4 mai 2010
Sous la direction de : Martin NDENDE
Le Mémorandum d'entente d'Abudja et le renforcement de la sécurité des transports maritimes en Afrique.

Anne-Laure GARRET
Date de soutenance : 2 mars 2010
Sous le direction de : Patrick CHAUMETTE
Le statut des marins sous pavillon français.

Amandine LEFRANCOIS
Date de soutenance : 17 février 2010
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
L'usage de la certification, nouvelle approche de la sécurité dans le transport maritime.

Anastasiya KOZUBOVSKAYA-PELLE
Date de soutenance : 2010
Sous la direction de : Yves TASSEL
De la qualité juridique de transporteur maritime de marchandises: notion et identification.

2008


Denis ROY
Date de soutenance : 23 mai 2008
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Etude comparée du plateau continental de la France et du Canada.

Jean-Marie CRABOT
Date de soutenance : 2 avril 2008
Sous la direction de : Martin NDENDÉ
Autonomie de volonté et ordre public au sein du conflit de lois relatif aux contrats maritimes internationaux.

2007

Joseph NGUENE NTEPPE
Date de soutenance : 4 octobre 2007
Sous la direction de : Martin NDENDÉ et Victor Emmanuel BOKALLI
Les conflits de conventions internationales de droit privé : le cas de la convention de Bruxelles de 1924 et des règles de Hambourg de 1978 en droit des transports maritimes internationaux de marchandises.

Joseph Alain BATOUAN NOUYOM
Date de soutenance : 4 octobre 2007

Sous la direction de : Martin NDENDÉ et Paul Gérard POUGOUÉ
Le droit OHADA sur le transport des marchandises par route : Approche critique, Prospective et Comparative.

Julien ROCHETTE
Date de soutenance : 10 juillet 2007
Sous la direction de : André-Hubert MESNARD
Le traitement juridique d'une singularité territoriale : la zone côtière. Etude en droit international et droit comparé franco-italien.

Jean-Marie NTOUTOUME
Sous la direction de : Martin Ndende
La Cour de Justice Communautaire; sentinelle du processus d'intégration en zone CEMAC.

2006

Mathilde LANNEAU-SEBERT
Date de soutenance : 14 décembre 2006
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La mise en oeuvre du droit de la sécurité maritime.

Nathalie CORBE
Date de soutenance : 20 octobre 2006
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Le droit international et les câbles sous marins.

Noëlla LE PENNEC
Date de soutenance : 6 juillet 2006
Sous la direction de : André Hubert MESNARD
Les Affaires Maritimes et la protection de l'espace maritime et littoral.

2005

Arnaud MONTAS
Date de soutenance : 9 décembre 2005
Sous la direction de : Yves TASSEL
Essai sur le fondement de la réparation du préjudice subi au service d'autrui; le cas du sauveteur en mer bénévole.

2004

Agnès ROYER-FLEURY
Date de soutenance : 26 novembre 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL
Essai d'une théorie juridique du connaissement et des autres titres de transport maritime.

Charlotte LALLEMENT
Date de soutenance : 18 octobre 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL
La navigabilité du navire.

François-Xavier PIERRONNET
Date de soutenance : 1er juillet 2004
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Responsabilité civile et passagers maritimes.

Bertrand SABADIE
Date de soutenance :
Sous la direction de :
L'affrètement de l'espace.

Bertrand VENDÉ
Date de soutenance : 12 Mars 2004
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Les polices dans les ports maritimes.

Amadou AW
Date de soutenance : 28 Janvier 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le transport combiné dans les États membres de l'Union Économique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA).

Maria-Eleftheria KATSIVELA
Date de soutenance : 2004
Sous la direction de : Yves TASSEL and Guy LEFEBVRE, university of Montréal
Multimodal carriers liability in the United States and Canada: towards uniformity of applicables rules?

2003

Céline DE ROANY
Date de soutenance : 12 Décembre 2003
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La Mer du Nord, laboratoire du droit de l'environnement marin.

Edward TIERNY
Date de soutenance : 4 Septembre 2003
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
Le port maritime : lieu d'un pari libéral pour un enjeu régalien.

2000

Gwenaëlle LE GURUN
Date de soutenance : 23 Décembre 2000
Sous la direction de : Jean-Pierre BEURIER
La métamorphose encore inachevée du statut des biens culturels sous-marins.

Pierre TRACOL
Date de soutenance : 16 Décembre 2000
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le renouveau de la copropriété du navire.

1999

Abdellah ABOUSSOUROR
Date de soutenance : 4 Juin 1999
Sous la direction de : Yves TASSEL
L'exécution du contrat de transport de marchandises en droit marocain et en droit français.

Laurent BORDEREAUX
Date de soutenance : 25 Janvier 1999
Sous la direction de : André-Hubert MESNARD
Service public et manutention portuaire - Les déboires d'un couple méconnu.

1998


Abdelbare MAROUAZI
Date de soutenance : novembre 1998
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Les relations entre le Maroc et l'Union Européenne en matière de transports maritimes.

1997


Jean-Michel MORINIÈRE
Date de soutenance :  1997
Sous la direction de : Yves TASSEL
Les "non vessels-operating common carriers" (NVOCC) : Essai sur le transporteur maritime.

Imad Eldin ABDUL-HAY
Date de soutenance :  1997
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le consignataire "du navire dans le transport maritime international : Étude comparative avec le droit français.

1996

Marie-Madeleine TANOH
Date de soutenance :  1996
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le transport maritime de substances nocives et potentiellement dangereuses, l'assurabilité du risque.

Guillaume DANEELS
Date de soutenance :  1996
Sous la direction de : Yves TASSEL
Les clauses de classification dans les polices d'assurance maritime.

1995

Michel MORIN
Date de soutenance :  1995
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le pollution par les navire de commerce et les Etats côtiers.

1994

Gwenaele PROUTIÈRE-MAULION
Date de soutenance : décembre 1994
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La politique communautaire de réduction de l'effort de pêche - De la liberté de pêche au droit de l'exploitation des ressources.   
                Prix Atlanthèse de la Ville de Nantes, 1992-93 et 1993-94, Prix Georgette MARIANI de droit maritime de la Chancellerie des universités de Paris, 1995               
                Publiée coll. Logiques Juridiques, L'Harmattan, Paris, 1998.

Hélène ENHART
Date de soutenance : 1994
Sous la direction de : Yves TASSEL
Le secours en mer - Réflexions sur la non-rémunération du sauvetage des personnes dans l'exercice d'un loisir nautique.

Mohammed ZRIOUIL
Date de soutenance : juin 1994 
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
Le sort du marin malade ou blessé en droit français.

Halima BABES-BOUROUGA
Date de soutenance : 1994
Sous la direction de Philippe-Jean-HESSE
Les aspects juridiques de la profession de transitaire : l'exemple de l'Algérie.

1993

Jean-Paul DECLERCQ
Date de soutenance : avril 1993
Sous la direction de : Patrick CHAUMETTE
La réparation du préjudice subi par un marin, victime d'un évènement de mer, et par ses proches.

1992

Papa Banga GUISSÉ
Date de soutenance : 1992
Sous la direction de : Yves TASSEL
Les aspects institutionnels des assurances maritimes au Sénégal.

Mis à jour le 08 December 2022.
https://cdmo.univ-nantes.fr/en/phd-thesis