Neptunus - Années 2010
Volume 25, 2019/4
- Yann TEPHANY, L'expédition maritime dans "L'Étoile mystérieuse". Hergé, Casterman, 1946.
- Julia UMECKA, La pollution des océans par les plastiques - Une convention spécifique à l'image du Protocole de Montréal.
- David GALLOU, L'apatride et le navire sans pavillon.
- Patrick CHAUMETTE, Amendements 2018 de la Convention du Travail Maritime de l'OIT de 2006 sur la captivité des marins, en raison d'actes de piraterie ou de violences en mer.
Volume 25, 2019/3
- Beatrice SCHÜTTE, Towards a harmonised European Regime of Civil Liability for Damage arising from Marine Pollution.
- Antoine MANIATIS, Aspects de la Politique Commune des Pêches (PCP) avec emphase au tourisme.
- Pierre-Antoine ROCHAS, Déploiement du GNL comme carburant marin : Quelle réglementation de sécurité pour la formation de l'équipage du navire soumis au Recueil IGF
- Michel MORIN, L'étrange affaire judiciaire du TK Bremen, TGI Brest, chambre correctionnelle, 13 décembre 2018, Annexe Jugement (64 pages).
Volume 25, 2019/2
- Soazic DACAL, La fixation des totaux autorisés de captures en outre-mer, l'exception des Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF).
- Kokougan Désiré AGBAVON, Contrat de travail maritime international : les rattachements du conflit de lois ne valent pas pour la protection sociale, observations sous Cass. soc. 20 février 2019,SAS GDP Vendôme Promotion, n° 17-20532 et 17-20536.
- Laurent BORDEREAUX, What Law for Underwater Cultural Property?
- Pierre-Antoine ROCHAS, L'applicabilité du Recueil IGF : Quel périmètre pour la réglementation de sécurité des navires utilisant des gaz ou autres combustibles à faible point d'éclair ?
Volume 25, 2019/1
- Patrice A. EDORH-KOMANE et Antoine LUQUIAU, La gestion des sanctions internationales par les assureurs maritimes.
- Aris-Georges MARGHELIS, L'exploitation minière des fonds marins : Où en sommes nous réellement ?
- Thomas GUYONNARD, Quel droit pour le soutage des navires en ZEE ? Réflexion autour de la jurisprudence du TIDM.
- Patrick CHAUMETTE, Navire du futur : les conditions de travail des navigants au commerce, avant leur mise à terre
Volume 24, 2018/4
- Thaissa MEIRA, An Assessment on "Migration with Dignity" in the Pacific (Kiribati & New Zealand).
- Kristoffer SVENDSEN, Contractual allocation of risk vs. statutory liability regulation of risk in upstream oil and gas under the Nowegian Petroleum Act Chapter 7.
- Maïwen FURET et Clémence LEYLAVERGNE, L'expression du droit maritime au cinéma.
- Ange Parfait KOUAMÉ, La nouvelle obligation de pesée des conteneurs.
Volume 24, 2018/3
- André TCHIMMOGNE, Le cabotage : réflexions professionnelles sur un outil incontournable pour le développement des flottes maritimes propres aux Etats de la CEMAC.
- Michel MORIN, L'anguille européenne, une espèce en danger critique d'extinction.
- Vincent BILÉ, Regard critique sur le nouveau code maritime ivoirien.
- Patrick CHAUMETTE, Les réfugiés en mer : droit des réfugiés ou droit de la mer ? Colloque Angers, Faculté de Droit, 30 avril 2018.
Volume 24, 2018/2
- Raphael Magno VIANNA GONÇALVES, Le principe Pacta sunt Servanda - Considérations sur la force obligatoire des contrats dans le transport maritime.
- Bighaïgui TCHASSANTE TCHEDRE, L'affrètement coque-nue : une figure contractuelle dynamique.
- Antoine MANIATIS, Le droit maritime.
- Patrick CHAUMETTE, Quelle protection sociale pour les marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger ? Saison 2.
Volume 24, 2018/1
- Pierre VOLONDAT, L'engagement environnemental des industriels du secteur pétrolier et gazier offshore.
- Komlanvi AGBAM, L'évolution du régime de responsabilité du transporteur maritime de marchandises en droit togolais.
- Israël Jacob Baruc MEKOUL, La fin du contrat d'engagement maritime en droit communautaire de la CEMAC
- Patrick CHAUMETTE, Sensibilisation au système océanique.
Volume 23, 2017/4
- Antonio MANIATIS, La piraterie en Afrique
- Laurent FEDI et Robert RÉZENTHEL, La fourniture de services portuaires et la transparence financière des autorités portuaires
- André TCHIMMOGNE, L’entrée en vigueur de l’Accord sur la Facilitation des Echanges (AFE) et les transports de marchandises dans les Etats de la CEMAC
- François DANIEL, Immatriculation des navires et objets spatiaux en droit international public
- Michel MORIN, L'arbitrage sur le différend maritime entre la Slovénie et la Croatie
Volume 23, 2017/3
- Sandrine DRAPIER, Bataille des lois applicables au contrat d'engagement maritime international (comparaison des dispositions impératives, pour quelle raison ?)
- Patrice A. EDORH-KOMAHE, La détermination de la cause des sinistres dans l'assurance maritime des risques de guerre
- Michel MORIN, La pollution de l'air par les navires: la fracture atmosphérique de la latitude 48° 30' en Atlantique Nord-Est
- Kharis OLINAMUNGU MIHIGO, Evaluation of EU/ ACP fisheries partnership agreements: In the light of the report of the Court of Auditors of the EU, Critical analysis
- André TCHIMMOGNE, La ratification par le Cameroun de la Convention sur le contrat de transport international de marchandises entièrement ou partiellement par mer dite "Règles de Rotterdam": une avancée inouïe ou un pas hâtif dans la CEMAC?
Volume 23, 2017/2
- Patrick CHAUMETTE Piraterie et proposition d'amendements 2017 de la Convention MLC 2006 de l'OIT
- Martin ONDO OVONO L'anti-suit injonction en droit maritime
- Alice MOTTE et Florence DAUBRÉE La prise en compte du préjudice écologique par les polices d'assurances
- Alexandre BACHY et François DANIEL La faute nautique, un cas excepté d'exonération de la responsabilité du transporteur maritime
Volume 23, 2017/1
- Matthieu TRABUCATTI Réflexions sur l'avenir du droit maritime: se dirige-t-on vers un amarrage du droit maritime au droit commun ?
- Patrick CHAUMETTE L'accord-cadre de 2010 entre la France et Maurice sur la cogestion de l'île de Tromelin : Modèle ou épouvantail ?
- Raphael Magno VIANNA GONÇALVES & Jonathan RUILLÉ Conservation and sustainable use of marine biodiversity in areas beyond national jurisdiction
- Franck SCHOEFS Énergies marines renouvelables en France : un avenir de plus en plus certain pour une réelle opportunité pour la France
Volume 22, 2016/4
- Alexandre CHARBONNEAU, Patrick CHAUMETTE & Arnaud MONTAS Compte-rendu du colloque : « Activités maritimes et espaces marins - Comprendre et enseigner les évolutions juridiques »
- Pierre-Louis MERER Human Rights and Maritime Law - Droit maritime et droits fondamentaux
- Michel MORIN La gestion de la pêcherie française de bar
- Robert REZENTHEL L'impuissance du droit face au naufrage d'un navire (La tragédie du Joola)
Volume 22, 2016/3
- Ousmane TOURÉ & Robert RÉZENTHEL L'avenir des concessions portuaires en Afrique de l'Ouest et du Centre
- Nicolas KEMPF Quelques réflexions sur la décision du tribunal arbitral du 12 juillet 2016 quant à la nature des récifs en Mer de Chine
- Laurent BORDEREAUX Tourisme et régulation juridique des conflits d'usages en zone littorale
- Human Sea - Marisk Synthesis "Maritime and port security: public interest or private business?", Symposium 3 and 4 October 2016
Volume 22, 2016/2
- Michel MORIN La disparition de l'administration des affaires maritimes et le devenir des agents de cette administration
- Patrick CHAUMETTE Navires en détresse - Lieux de refuge
- Imad Eldin ABDULHAY & Adnan Ibrahim SARHAN La qualification juridique des contrats d'affrètement et du transport maritime en droit musulman et en droit positif français
- Aristide Christian EBONGUE Mise à disposition de conteneurs : le régime juridique applicable en matière de transport maritime de marchandises
Volume 22, 2016/1
- Michel MORIN L'avis de l'autorité de la concurrence sur le mécanisme de répartition des quotas de pêche en France
- Alina PRYLIPKO The paradigm of sustainable development in Maritime Education and Training
- Robert RÉZENTHEL Les spécificités du régime juridique des ports de plaisance
- Antoine MANIATIS Approche juridique de la piraterie
Volume 21, 2015/4
- Cédric LEBOEUF Reflections about the technical monitoring of workers at sea
- Michel MORIN L'affaire n°21 du Tribunal International du Droit de la Mer et l'Union européenne
- Andria ALEXANDROU Ship registration, labour conditions and the Maritime Labour Convention 2006
- Hesam ESFAHANI La protection des mineurs dans la Convention OIT du travail maritime de 2006
- Jean-Baptiste TIACOH & Pierrick DESCHAMPS Le démantèlement des plates-formes fixes situées sur le plateau continental
Volume 21, 2015/3
- Mountaga DIALLO, Sandra LAVANANT, Marine LEFEVRE Les passagers clandestins embarqués à bord des navires de la marine marchande
- Edem SEDJRO La lutte contre la piraterie maritime par des gardes armés à bord des navires - conflit de compétences entre Etats de pavillon et Etats côtiers - la nécessité de mécanisme de coopération
- Thierry EDOUARD La systémique dans le traitement judiciaire des fleuves internationaux: l'exemple de la France et du Surinam
Volume 21, 2015/2
- Bernard DROBENKO La piraterie saisie par le droit
- Arnault LESAULNIER Le traitement du rapport de mer par le tribunal de commerce
- Patrick CHAUMETTE Convention du travail maritime OIT de 2006 : Déclaration de conformité et rapport nationaux
- Ebénézer KENGUEP Les clauses dérogatoires de compétence maritime: les ambiguïtés d'un antagonisme séculaire nord-sud
Volume 21, 2015/1
- Patrick CHAUMETTE L'impact du droit européen sur le droit social des gens de mer
- Juliette HALLAIRE The ambiguity of the regulation of fish resources and maritime mobilities in Senegal: exploring the relationship between Senegalese fishermen and the state
- Cédric LEBOEUF France's action against maritime piracy and the Contact Group on Piracy off the Coast of Somalia ( CGPCS): interests, interactions and priorities
- Israël Jacob Baruc MEKOUL L'amélioration du statut social du capitaine de navire: étude comparée du droit français et du droit communautaire de la Cemac à partir d'une lecture de " capitaine de navire - armateur - contrat d'engagement - litige - compétence" du professeur Patrick Chaumette
Volume 20, 2014/3
- Andria ALEXANDROU A balance of business and human relations and the contract between a ship owner and the Flag State
- Patrick CHAUMETTE L'armateur communautaire, bénéficiaire de la liberté de prestation de services
- Fanny SACHET Les accords de la Baie de Granville du 4 juillet 2000, vers une gestion concertée des ressources halieutiques
- François MANDIN Les sources formelles du droit de la plaisance
Volume 20, 2014/2
- Patrick CHAUMETTE Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires. Connaissances, prévention, enjeux de santé publique.
- Nina FOUGERON L'histoire des conflits de compétence pénale en matière d'abordage hauturier au XXème siècle
- Raphaël TIWANG WATIO, Messan LAWSON La piraterie maritime dans le Golfe de Guiné
Volume 20, 2014/1
- Laurent BORDEREAUX Droit des zones côtières et Energies Marines Renouvelables : regard critique
- Haddoum KAMEL Les investissements maritime et portuaire en Algérie : la consécration du régime de la concession
- Cédric LEBOEUF De la coopération inter-étatique en cas d'accident ou d'incident de mer : les enquêtes techniques
- Khalifa Abadacar KANE Politique portuaire et protection de l'environnement au Sénégal
Volume 19, 2013/3
- Gwenaele PROUTIERE-MAULION Mondialisation, développement durable et droits de l'homme : l'exemple de la piraterie
- Patrick CHAUMETTE Le contentieux du YACHTING
- Maria Teresa NURRA La validité et l'opposabilité des clauses attributives de compétence
- E.-J. POMES La difficile qualification des systèmes militaires robotisés maritimes : un navire sans équipage embarqué
Volume 19, 2013/2
- Gwenaele PROUTIERE-MAULION Femmar project : clarifying the role of women in awareness and compliance with hygiene and safety in the fisheries sector in France
- François MANDIN The social status of seamen's wives as assisting spouses : from a recognition of abstract legal status, based on women's action, to a legal ineffectiveness of the status
- Patrick CHAUMETTE Surveillance des frontières maritimes extérieures et compétences des institutions de l'Union européenne
- Cédric LEBOEUF Les systèmes de communication : outils de sécurité et de sûreté maritimes
- Noro Michelle RAFENOMANJATO Volume contracts under the Rotterdam Rules: One Step Forward or Two Steps Backward?
Volume 19, 2013/1
- Xavier PEREZ La mer de la discorde Observations juridiques a propos de la conclusion du différend maritime frontalier entre le Nicaragua et la Colombie
- Odile DELFOUR-SAMAMA Les aires marines protegees, outil de conservation de la biodiversité en haute mer
- Valérie BORE-EVENO L'Affaire Erika Quelques reflexions autour de la compétence penale des juridictions françaises
- Florian THOMAS Réflexions sur la descente a terre des gens de mer (escale et transit) dans l'Union européenne
Volume 18, 2012/3
- Georgios I ZEKOS Is hostility against maritime arbitration back via the Arbitration Fairness Act of 2011?
- François MANDIN Le recours au contrat à durée déterminée de remplacement du marin en cas d'absence du marin remplacé à son poste habituel de travail : de l'utile application du droit du travail à l'échouement temporaire du droit!
- Suchapai AUSSAVADEGOOL Les activités maritimes et la Thaïlande
- Cédric LEBOEUF Satellite Surveillance of the Sea : the Technical Evidence
Volume 18, 2012/2
- Patrick CHAUMETTE Le destin du décret du 20 novembre 1959. La codification à droit constant ne peut engendrer une réforme des compétences juridictionnelles
- Jean-Pierre BEURIER Le paysage sous-marin à l'épreuve du droit
- Guillaume JEANSON Risques et opportunité d'un dépôt de marque pour les associations de classe de navires de plaisance
- Iliana CHRISTODOULOU-VAROTSI FLAG OF CONVENIENCE OR NOT? Challenging the Flag of Convenience Status of EU Registration States: An Introductory Contribution to a Controversial Debate
Volume 18, 2012/1
- LAGDAMI Khanssa La menace du terrorisme maritime en Méditerranée
- HOPQUIN Benoît L'immense solitude de l'acquitté du "Carré d'As"
- LEBOEUF Cédric Maritime Piracy Round Table at the International Labour Organization, Geneva, December 13, 2011
- VACHIAS Yann Routage Météorologique. Le capitaine est-il encore libre de son choix de route?
Volume 17, 2011/3
- CHARBONNEAU Alexandre Faute inexcusable de l'armateur en cas d'accident de travail maritime. Retour sur le fondement des normes sociales maritimes.
- CHAUMETTE Patrick La Convention OIT du travail maritime en mouvement.
- DUAULT Marie Les méga alliances, à l'image des groupements d'entreprises de transport maritime, en droit communautaire de la concurrence.
- CHRISTODOULOU-VAROTSI Iliana Les enjeux liés à la libre circulation de la main d'oeuvre maritime dans l'Union Européenne quant à l'accès au travail et à la protection sociale.
Volume 17, 2011/2
- CHRISTODOULOU-VAROTSI Iliana Le régime juridique de l'immatriculation des navires en Grèce
- CHRISTODOULOU-VAROTSI Iliana Les registres d'immatriculation internationale au sein de l'Union Européenne : passé et futur
- KENGUEP Ebénézer La notion de conteneur en droit des transports internationaux de marchandises par mer : l'apport des règles de Rotterdam
- THOMAS Florian La fusion des services de l'inspection du travail. Quelle place pour l'inspection du travail en milieu maritime ? Un enjeu national et international
Volume 17, 2011/1
- GENICOT Alex Installation, à bord des navires, des moyens d'échanges d'informations et leurs nouvelles applications (partie 1)
- GENICOT Alex Installation, à bord des navires, des moyens d'échanges d'informations et leurs nouvelles applications (partie 2)
- GRYCAN Sébastien MEMORANDUM DES CARAIBES: Avantages et inconvénients pour la Guyane et les Antilles françaises de l'adhésion de la France à cet accord régional
Volume 16, 2010/2
- Marie BOURREL La Convention de Honk Kong ou la mise en place d'une procèdure de suivi et de contrôle du démantèlement des navires en fin de vie
- Jérome HEILIKMAN Aspects juridiques du convoyage des navires de plaisance
- Hélène LEFEBVRE-CHALAIN et Cédric LEBOEUF Piraterie maritime : compte-rendu des journées méditerranéennes organisées les 10 et 11 décembre 2009.
- Amour ZINSOU La gestion de la sécurité dans l'enceinte du Port Autonome de Cotonou.
Volume 16, 2010/1
Mis à jour le 28 avril 2020 par Patrick CHAUMETTE.