Années 1990
Volume 5, 1999/4
- Emmanuelle SAUVION L'application de la loi littoral aux petites îles côtières Mémoire (137 pages)
- Gaëlle KERVELLA, Agnès ROYER-FLEURY et Kristell SIRET La liberté de pêche en haute mer
- Kristelle SIRET La durée du travail à bord des navires français
- Nathalie CORBE, François CILIENTO , Noëlla LE PENNEC et Arnaud LEROY L'Environnement marin (Séminaire 50 pages)
Volume 5, 1999/3
- Bertrand SABADIE La faute nautique : un cas excepté en perte de sens ?
- Nathalie CORBE et Gaëlle KERVELLA L'organisation commune du marché des produits de la mer
- Arnaud LEROY et François CILIENTO Le principe de précaution appliqué à la Politique Commune des Pêches
- Noëlla LE PENNEC et Kristell SIRET Les fonds structurels et la pêche en Bretagne
Volume 5, 1999/2
- Patrick CHAUMETTE La refondation de l'immatriculation Kerguelen au dessus du vide
- Bertrand VENDE et Hélène TURK Commentaire d'arrêts CA Aix-en-Provence 23 mars 1992 et CA Paris 20 janvier 1989 - Travail maritime international : conflit de juridictions et conflit de lois
- Bertrand VENDE Le démantèlement des plates-formes offshore
- Thomas TARRADE L'histoire du capitaine de navire
Volume 5, 1999/1
Volume 4, 1998/3
- Jean Pierre BEURIER La coopération régionale en cas de situation critique
- Yves TASSEL L'affréteur au voyage n'est-il pas transporteur ?
- Jurisprudence
- Jugement du Tribunal de commerce de Paris du 24 février 1997, Bel c/ Constructions Mécaniques de Normandie
- Arrêt de la Cour d'appel de Rouen, 14 mai 1998, ACH c/ Demouselle
Volume 4, 1998/2
- Ana Cristina PAEZ L'organisation du marché commun de la pêche
- Céline SANZ-APARICIO Pêche et environnement dans l'Union Européenne
- Véronique MOYSAN Les quotas individuels transférables
- Tanguy PINAULT Les accords de pêche conclus par l'Union Européenne
Volume 4, 1998/1
- Céline SANZ APARICIO La pollution résultant de l'arrêt des activités offshore : l'avenir des plateformes fixes d'exploitation en mer du Nord
- Pascaline JOIGNY et Hubert DAVID Commentaire de CA Aix-en-Provence, 9ème Ch., 23 mars 1982, Birkenfeld c/ Del Chiaro » et de CA Paris, 1ère Ch., 20 janvier 1989, Thiron c/ Cie Comanau - Travail maritime international : conflit de juridictions et conflit de lois
- Emmanuelle MARTIN et Hubert DAVID Le convoyage
Volume 3, 1997/4
- Patrick CHAUMETTE Avis de tempête sur Kerguelen ! Le régime juridique du travail à bord des navires français immatriculés aux TAAF
- Céline SANZ APARICIO La convention OSPAR de 1992 : une tentative de réglementation globalisante
- Patrick CHAUMETTE Marine marchande - gens de mer - mise à la retraite : feue la limite d'âge de 55 ans
- Cécile BALLION et Christophe TIRARD La rémunération à la part
Volume 3, 1997/3
- Ludovic LEGRAND Les quais du port de Nantes, perspectives d'aménagement
- Tanguy PINAULT Le tourisme littoral à travers la notion de capacité d'accueil
- Olivier CREDOZ The implementation of ISM Code
- François-Xavier PIERRONNET L'île Dumet : Acquisition foncière du conservatoire de l'Espace littoral et des rivages lacustres
Volume 3, 1997/2
- Véronique MOYSAN L'archéologie sur l'estran
- François-Xavier PIERRONNET Le droit de pensée ouessantin aux XVIIème - XIX ème siècles : entre législation du bris et tradition insulaire
- Ana Cristina PAEZ La pêche récréative
- Yolande KOUADIO KOUADIO Protection d'un estuaire : le cas de l'estuaire de la Loire
Volume 3, 1997/1
- Ana Cristina PAEZ L'organisation du marché commun de la pêche
- Amaury VERRON Nantes et le droit maritime
- François Xavier PIERRONNET La clause Himalaya : fondement et application
Volume 2, 1996/4
- François-Xavier PIERRONNET Les quirats : loi du 5 juillet 1996
- Sandrine DERIAN Impacts des ports de plaisance sur le milieu maritime
- Servane CHAMPION Les peintres de la Marine
- Yasmina ZAOUCHE Les trafics maritimes Europe-Asie
Volume 3, 1996/3
- Céline BRANGER Le littoral « domien » (des départements d'outre-mer français)
- Anthony DESBROUSSES Les parcs résidentiels de loisirs
- Stéphanie GARCIA La pêche côtière professionnelle
- Céline POUVREAU La police des baignades
- Agnès ROY La pêche à pied professionnelle
Volume 2, 1996/2
- Briac BEILVERT Le port de Hambourg (aspects juridiques)
- Frédéric BLANC Les zones franches portuaires
- Françoise PRINTEMPS L'immobilisation des navires dans un port suite à une décision judiciaire de saisie conservatoire ou la notion de port victime
- Alex NGUYEN L'étendue en mer des pouvoirs de police du maire
Volume 2, 1996/1
- Antoine LUQUIAU Le système d'endigage du fond de la baie de Bourgneuf au coeur de la bataille de l'eau
- Michel CECCALDI Aspects juridiques de l'exploitation du pétrole
- Briac BEILVERT et Gwénaëlle IMBAULT Le statut de l'entreprise de pêche artisanale
- Michel CECCALDI
Volume 1, 1995/2
- Carmen VICENTE War risk insurance
- Carlos MORENO Bareboat Charter Registration in the light of International Instruments
- Jean-Michel MORINIERE Le projet de réforme de COGSA des USA
- Yves TASSEL La dématérialisation des documents de transport
Volume 1, 1995/1
- Yves TASSEL Le droit maritime : un anachronisme
- André-Hubert MESNARD L'intégration des politiques du littoral
- Jean-Pierre BEURIER La police de conservation des ressources vivantes en haute mer
1994 - Numéro spécial
- Christian HAYE La Marine de guerre française
Mis à jour le 13 mars 2021 par Patrick CHAUMETTE.