Neptunus - Années 2020 - Centre de Droit Maritime et Océanique

Volume 28, 2022/4

Carole DOUSSIN, Ouverture du passage maritime du Nord-Ouest et droits autochtones : une vision canadienne.
Pierre MAIZIERES, L'impact du changement climatique sur la réglementation des pêches : la portée de l'Accord visant à prévenir la pêche non réglementée en haute mer dans l'océan Arctique central.
Médoune GAYE, La perte du connaissement.
Dylan VLOËBERGH-LAIR, Le droit de la sécurité sociale maritime : Propositions pour une réforme de la retraite des marins. (mémoire-92 pages)

Israël Jacob Baruc MEKOUL, Menaces sécuritaires et ordres juridiques internes dans les Etats du Golfe de Guinée.
Esther NGO BAHA, La gouvernance marine dans le Golfe de Guinée.
Antoine MANIATIS, Le Floréal appelle la France.
Éveline Francine Rosette HOMBA-BILONG MAHOP, L'obligation de sécurité dans le transport maritime de passagers au Cameroun.
Mustapha Kamel KADIRI, Approche juridique du concept des surestaries des conteneurs.

Joséphine VALETTE et Anaïd PANOSSIAN, 2022 : Lumière sur la pêche et l'aquaculture artisanales.
Djiby LY, La nécessité d'améliorer le marché du commerce maritime par les outils de la régulation et du droit de la compliance pour un équilibre des échanges.
Adrien ALAUX, La politique de concurrence et les conflits d'usage en mer : réguler le gigantisme maritime.
Michel MORIN, BBNJ: It's a long way to ... ?
Patrick CHAUMETTE, Retour sur le naufrage du Joola, le 26 septembre 2006.

Nathalie ROS, L'aire marine gérée de Polynésie française. Une alternative à la privatisation des mers et des océans.
Michel MORIN, La protection de l'anguille européenne entre urgence et indifférence.
Soufyane MAHSAS, En droit algérien, le contrat de transport maritime est-il un contrat tripartite ?
Michel Ariel LACHUNOU MONGOUE, L'assiette de la créance maritime en matière de saisie conservatoire de navire en droit de la CEMAC.

Nathalie ROS, L'émergence d'un colonialisme bleu.
Aymard LANDRY NDJYP, La zone contigüe en droit camerounais.
Patrick CHAUMETTE, La mise en oeuvre du BREXIT.
Dylan VLOËBERGH-LAIR, La sécurité sociale des marins : faut-il vraiment désarmer l'Établissement National des Invalides de la Marine ? avec l'autorisation de la Revue Maritime de l'Institut Français de la Mer (IFM)
Patrick CHAUMETTE, De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue - De la taxation des primes de contrats d'assurance - CJUE, 3ème ch., 15 avril 2021, aff. C-786/19, The North of England P & I Ass. Ltd c/ Bundeszentralamt für Steuern.

Nathalie ROS, Les nouveaux enjeux juridiques de la maritimisation.
Thaissa MEIRA, The “Middle Passage Memorial”: The legal duty towards underwater cultural heritage on the international Mid-Atlantic
Ocean floor from the perspective of ongoing minerals exploration activities.
L. Ylénia RANDRIANARISOA, Valeri A. RAZAFIMANANTSOA, Violette RALALATIANA, Santatriniaina RAZANARIMALALA, Protection de la mer par les principes juridiques environnementaux : Aperçu de l’évolution, conceptualisation et enjeux.
Hervé ENDOMO ENDOMO, La protection des espaces maritimes dans le golfe de Guinée à l’épreuve de la piraterie maritime.
Patrick CHAUMETTE, Convoyage de navire : contrat d'entreprise ou contrat d'engagement maritime ?

Aris MARGHELIS, Les délimitations maritimes Turquie-Gouvernement d'entente nationale libyen et Grèce-Egypte dans leur contexte régional. (24p.)
Duy Linh NGUYEN HOANG, Les commentaires de la CEACR sur le premier rapport du Viet-Nam sur la mise en oeuvre de la Convention du Travail Maritime de 2006.
Yaovi Jean-Pierre ADJIKPO, La qualification du navire en droit togolais est-elle satisfaisante ?
Kokougan Désiré AGBAVON, Les droits des femmes au sein de la profession de marin en France.
Patrick CHAUMETTE, Encadrement des sociétés de manning. Ordonnance n° 2021-77 du 27 janvier 2021.

Yann TEPHANY, Covid-19 et sûreté maritime.
Dr. Safwan MAQSOOD KHALEEL, L'application de la compétence universelle contre la piraterie somalienne.
Michel MORIN, Fouilles juridiques dans l'archéologie préventive en mer.
Antoine MANIATIS, La Grèce et la Zone Économique Exclusive.
Nathalie ROS, Une mer sans pêcheurs.

Nathalie ROS, Les frontières maritimes de la France.
Michel MORIN, La pêche électrique à l'épreuve de l'approche de précaution et de l'approche écosystémique.
L. Ylénia RANDRIANARISOA, La préservation de l’océan et les différends environnementaux : vers des approches en mutation des tribunaux arbitraux ad hoc du droit de la mer.
Cyrille B. N'KAWULA, L'échange documentaire en transport maritime.
André TCHIMMOGNE, Le Cameroun et les enjeux de la réforme de la législation sur le transport maritime de marchandises.

Michel MORIN, L'adoption de la nouvelle convention ICCAT : une refonte sans ambition.
Kokougan Désiré AGBAVON, L’OIT et son oeuvre d’amélioration des conditions de travail des gens de mer.
Sylvain MERCOLI, Le sursaut du Droit : la législation applicable aux gens de mer comoriens, embauchés à Maurice, et restant à quai dans un port de Mayotte.
Komlanvi Issifou AGBAM, La limitation de la responsabilité du propriétaire de navire dans le nouveau Code togolais de la marine marchande de 2016.
Daniel BILONG BILONG, La ratification par le Cameroun de la Convention de 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires : Simple ratification ?

Marie VIENNOT, Marins : toujours essentiels et toujours aussi invisibles.
Michel MORIN, Le navire en attente de livraison, une zone de non-droit ? Le cas du Celebrity Apex.
Adrien ALAUX, Seafarers' employment - How to make EU shipping attractive?
Patrick CHAUMETTE, L'impact maritime du Brexit.

Nathalie ROS, Les Seychelles, laboratoire de la privatisation des mer.
Michel MORIN, Les requins, la CITES et la FAO.
Daniel BILONG BILONG, La notion de navire en droit camerounais et CEMAC.
Patrick CHAUMETTE, De l'interprétation de l'article 228 CNUDM. Thisseas : pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales.