Annuaire de Droit Maritime et Océanique, T. XL, 2022

Tome XL– 2022 – – Université de Nantes - 470 pages - 80 Euros

Renan LE MESTRE, « Comment réaliser la décolonisation de Gibraltar ? ».
Nathalie ROS, « La pêche durable dans le contexte de privatisation des mers ».

Michel MORIN, « La gestion de la pêche en Afrique de l’Ouest : l’exemple des sardinelles ».
Kokougan MESSIGA, « Quelle gouvernance pour une exploitation durable des ressources marines en Afrique ? ».
Antoine MANIATIS, « Le patrimoine culturel grec et la France ».
Yann TEPHANY, « L’art de protester en mer ».
Ampah JOHNSON-ANSAH, « Piraterie maritime : Ombres et lumières sur une décision du juge répressif togolais ».
Rimdolmsom Jonathan KABRE, « La défense des intérêts étatiques africains dans le cadre de la procédure de prompte mainlevée ».
Kpatcha N’ZONOU, « La définition de la notion de navire en droit togolais ».
Marta IGLESIAS BERLANGA, « L’automatisation maritime – Une approche des navires MASS, des ports 4.0 et des enjeux du droit maritime international ».

Daud HASSAN & Sayed HASAN, "The origin and dévelopment of arrest of ship pratices. English Admiralty Law and the evolution of ship arrest regimes in the Bay of Bengal Region".

Colloque La pollution des océans par les plastiques 1er juin 2021

Odile DELFOUR-SAMAMA, « Présentation ».
Aancha JAIN, "Efficiency of beach clean-ups and deposit refund schemes (DRS) to avoid damages from plastic pollution on the tourism sector in Cape Town, South Africa".
Louis SAVADOGO, « La pollution du milieu marin par les déchets plastiques et microplastiques ».
Ismaël KONÉ, « Le droit international et la prise en compte des mouvements transfrontières de déchets plastiques, source de pollution des océans ».
Adrien ALAUX, " French civil liability & ocean plastic pollution/ the apprehension of Kairos”.

Le Centre de Droit Maritime et Océanique a 50 ans.

Patrick CHAUMETTE, « Nantes, le Droit, la mer, ses espaces et ses activités. Histoire du Centre de Droit Maritime et Océanique ».
Patrick CHAUMETTE, « La recherche au Centre de Droit Maritime et Océanique. Histoire et Présent ».

Annuaire de Droit Maritime et Océanique, T. XXXIX, 2021

Tome XXXIX – 2021 – Université de Nantes - 368 pages  -  80 Euros 

Avant-Propos, Patrick CHAUMETTE

Nathalie ROS, « Le droit international de la mer à l’épreuve en Méditerranée orientale ». 

Antoine MANIATIS, « Une saison de la Grèce en Zone Économique Exclusive ».

Aris MARGHÉLIS, « Les délimitations maritimes Turquie - Gouvernement d’entente nationale Libyen et Grèce-Égypte dans leur contexte régional ».

Vonintsoa RAFALY, "Coastal States Jurisdiction in the EEZ under UNCLOS: Focus on Marine Pollution from Ships Emissions".

Didier FAVAGER"Seguro de cascos en Espana; Cuestiones generales sobre fuentes y cobertura".

Ampah JOHNSON-ANSAH, « Aspects juridiques de la lute contre la pêche illicite au Togo ».

Michel MORIN, « La loi du 3 mars 1822 relative à la police sanitaire : une loi essentiellement maritime en prologue au code de la santé publique ».

Yaovi Jean-Pierre ADJIKPO, « La qualification du navire en droit togolais est-elle satisfaisante ? ».

Eric FOKOU, « La sûreté maritime dans l’espace géographique Camerouno-Nigérian – Pour une étude géopolitique de la criminalité dans le Golfe de Guinée ».

Yann TEPHANY, « Covid-19 et sûreté maritime ».  

Patrick CHAUMETTE, « Le naufrage de l’Erika, dernier contentieux des aides sociales à la pêche ».

Duy Linh NGUYEN HOANG, « La Convention du travail maritime (MLC 2006) et son influence sur le droit du travail maritime vietnamien ».

François MANDIN, « Les transformations des métiers de la mer – Synthèse du projet Transmer ».

Claire FLÉCHER, « Seuls les Indiens peuvent supporter cela ».

François MANDIN, « Perspective juridique de l’organisation du marché des emplois dans le domaine du nautisme, du sport et du tourisme ».

Patrick CHAUMETTE, « Le droit disciplinaire des marins à l’aune des droits fondamentaux ».

Annuaire de Droit Maritime et Océanique, T. XXXVIII, 2020

Tome XXXVIII – 2020 – Université de Nantes - 307 pages  -  80 Euros 

Avant-Propos, Patrick CHAUMETTE

Nathalie ROS, « La territorialisation de l’Arctique ».

Thaissa MEIRA, ”Marine scientific research in the high seas- Legal debates and international jurisprudential guidance under the law of the sea”.

Aris-Georges MARGHELIS, « La Convention des Nations-Unies sur le Droit de la Mer : une perspective politico-stratégique ».

Dr. L. Ylénia RANDRIANARISOA, « Approche politique et juridique de la gouvernance de la pêcherie de Madagascar ».

Yann TEPHANY, « Le blocage des navires de sauvetage des ONG en Méditerranée ».

Michel MORIN, « « Le traité de Paris de 1920 sur le Spitsberg/Svalbard : un centenaire fragile et rongé par le crabe des neiges, mais néanmoins résilient ».

Patrick CHAUMETTE, ”Program HUMAN SEA - Final Activity Report (2014-2019)” ERC Advanced Grant 2013, 7ème PCRD, n° 340770

Béatrice SCHÜTTE, Towards a harmonised European Regime of Civil Liability for Damage arising from Marine Pollution”.

David GALLOU, « L’apatride et le navire sans pavillon ».

Patrick CHAUMETTE, « De l’interprétation de l’article 228 CNUDM - THISSEAS : Pollution marine dans la ZEE, poursuites pénales »,
Cour de cassation, chambre criminelle, 14 novembre 2019 : Convention de Vienne du 20 décembre 1988 contre le trafic illicite de stupéfiants – Arraisonnement en haute mer.

Annuaire de Droit Maritime et Océanique, T. XXXVII, 2019,

Avant-propos, Patrick CHAUMETTE

                          Première Partie ÉTUDES ET TRAVAUX
Dominique GAURIER, Un procès en sorcellerie intenté en 1944 en Grande-Bretagne

Elena C. DIAZ GALAN, La protección del medio marino y el objetivo 14 de la Agenda 2030: ¿Utopia o Realidad?

Aris-Georges MARGHELIS, L’exploitation minière des fonds marins : Où en sommes nous réellement ?

Obi Martina AGBOR, The Financial Limitation of the Maritime Carriers’ Liabilities Some Legal Issues.

Nathalie ROS, L'Union européenne et le droit international de la mer

Michel MORIN, L’Union européenne et l’application au Sahara Occidental des accords conclus avec le Maroc.

Scheyma DJAZIRI, Regards sur la délimitation des fonds marins entre la Tunisie et la Libye.

Thaissa MEIRA, The challenges of regulating shipping pollution in the Arctic Ocean.

Kristoffer SVENDSEN, Contractual allocation of risk vs. statutory liability regulation of risk in upstream oil and gas under the Norwegian Petroleum Act Chapter 7.

Pierre-Antoine ROCHAS, Cybersécurité des activités maritimes : analyse d’un cadre juridique en devenir.

Ali MIGANEH HADI, L’évolution du droit portuaire à l’épreuve du particularisme socio-économique djiboutien.

Patrick CHAUMETTE, La protection sociale des marins résidant en France, embarqués sous pavillon étranger (CE, 5 octobre 2018, n° 410454).

                Partie Deuxième COLLOQUE du 6 AVRIL 2018   Existe-t-il un droit maritime romain ? Droit maritime et droit colonial.

Pascal ARNAUD, Aux marges du formalisme juridique romain : le contrat de naulisme

Dominique GAURIER, Existe-t-il un droit maritime romain ?

Ramah EL TAYED SADDIG, Le naviculaire sur la Terre.

Monica CARDILLO, Mesure et démesure de la réserve maritime des pas géométriques dans l’ancien espace colonial français.

Alexis ROBIN, Le droit de l’eau dans la société précolonial malgache.